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Rapport de pêcherie 2015 : Pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. – sous-zone 88.2
–H) sont décrites dans la mesure de conservation (MC) 41-10, et les limites de capture des espèces des captures ... accessoires sont définies dans les MC 33-03 et 41-10. 4. En 2011, la Commission a révisé la délimitation ... pour la région nord des SSRU 882A–B et avait été inséré dans l'annexe 41-10/B de la MC 41-10. Du fait ... des SSRU D–G sont définis dans l'annexe 41-10/A de la MC 41-10 et les blocs de recherche des SSRU 882A ...
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur en 2017/18
DE CONSERVATION 10-01 (2016) Marquage des navires et des engins de pêche ... .............................................. 1 Annexe 10-01/A........................................................................... 2 MESURE ... DE CONSERVATION 10-02 (2016) Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance de licences ... de ces derniers............................................ 4 Annexe 10-02 ...
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Rapport de pêcherie 2015 : Dissostichus eleginoides îles Crozet ZEE française (sous-zone 58.6)
-14/10 a estimé que la déprédation exercée sur D. eleginoides par les orques et les cachalots ... a été menée en février 2010 (WG-FSA-10/10) pour tenter d'élucider le problème de la déprédation ... et Paralomis aculeata). http://www.ccamlr.org/en/wg-fsa-10/10 2 Captures déclarées 7. Les captures ... estimé à 11 760 tonnes. 10. Les estimations des captures INN de la sous-zone 58.6 sont présentées ...
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2005/06
10-01 (1998) Marquage des navires et des engins de pêche ... ............................................. 1 MESURE DE CONSERVATION 10-02 (2004) Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance ... et du contrôle de ces derniers.................................. 1 MESURE DE CONSERVATION 10-03 (2005 ... DE CONSERVATION 10-04 (2005) Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS ...
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2012/13
....................... (xxxviii) MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998) Marquage des navires et des engins de pêche ... .............................................. 1 MESURE DE CONSERVATION 10-02 (2011) Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance ... et du contrôle de ces derniers ............................................ 1 Annexe 10-02 ... /A ........................................................................... 5 MESURE DE CONSERVATION 10-03 (2012) Contrôle portuaire des navires de pêche transportant des ressources ...
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2006/07
10-01 (1998) Marquage des navires et des engins de pêche ... ............................................. 1 MESURE DE CONSERVATION 10-02 (2006) Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance ... et du contrôle de ces derniers.................................. 1 Annexe 10-02 ... /A ...................................................................... 4 MESURE DE CONSERVATION 10-03 (2005) Contrôle portuaire des navires transportant de la légine ...
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2008/09
10-01 (1998) Marquage des navires et des engins de pêche ... .............................................. 1 MESURE DE CONSERVATION 10-02 (2008) Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance ... et du contrôle de ces derniers................................... 1 Annexe 10-02 ... /A.......................................................................... 4 MESURE DE CONSERVATION 10-03 (2008) Contrôle portuaire des navires transportant de la légine ...
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Rapport de pêcherie : Champsocephalus gunnari île Heard (division 58.5.2)
de l'impact sur les populations affectées ............................ 10 5.3 Mesures d'atténuation ... .............................................................. 10 6. Capture accidentelle d'oiseaux et de mammifères.................................... 10 ... et des données STATLANT de 1996/97 à 2005/06 sont présentées à la figure 1. -60 -50 -40 -30 -20 -10 1996 ... dépasse 10% dans un chalut, le navire doit alors se déplacer vers un nouveau lieu de pêche ; iii ...
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur en 2016/17
) MESURE DE CONSERVATION 10-01 (2016) Marquage des navires et des engins de pêche ... .............................................. 1 Annexe 10-01/A........................................................................... 2 MESURE ... DE CONSERVATION 10-02 (2016) Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance de licences ... de ces derniers............................................ 4 Annexe 10-02 ...
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2004/05
10-01 (1998) Marquage des navires et des engins de pêche ... ............................................. 1 MESURE DE CONSERVATION 10-02 (2004) Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance ... et du contrôle de ces derniers.................................. 1 MESURE DE CONSERVATION 10-03 (2002 ... DE CONSERVATION 10-04 (2004) Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS ...
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