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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1998/99
de dix jours ...................................................................... 10 MESURE ... RÉSOLUTION 10/XII Résolution relative à l'exploitation des stocks tant à l'intérieur qu'à l'extérieur ... Toutes les pêcheries Indéterminée Rés. 10/XII Résolution relative à l'exploitation des stocks tant ... 121/XVI10 Système de déclaration mensuelle des données biologiques à échelle précise applicable ...
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Règles d'Accès et d'Utilisation des Données de la CCAMLR
et le ou les propriétaires/auteurs des données. 10. Si la communication des données visée au paragraphe ...
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1992/93
au règlement présenté aux paragraphes 5 et 8 ci-dessus. 10. L'accès à un site du CEMP inclus il l'annexe ... serait poursuivi pendant au moins 10 ans (au-delà de l'an 2000). 4. Les scientifiques américains ont entrepris ...
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Rapport de pêcherie 2015 : Dissostichus spp. – sous-zone 88.3
88.1, 88.2 et de la zone 48. Plan de collecte des données 10. La position et la profondeur ...
Document : Site Section: Publications
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1993/94
de pêche, le mois civil est divisé en trois périodes de déclaration, à savoir : du le' au 10ème jour ...
Document : Site Section: Publications
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Instructions pour la soumission de documents aux réunions de la CCAMLR
des priorités. TAILLE-LIMITE 10. Les documents de travail ne doivent pas dépasser 1 500 mots ...
Document : Site Section: Meetings
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Ébauche de manuel pour les campagnes d'évaluation par chalutages de fond dans la zone de la convention
un niveau d'échantillonnage minimum de 10 otolithes par sexe et par classe de longueur de 1 cm ...
Document : Site Section: Conservation and Management
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Rapport de pêcherie 2015 : Dissostichus spp. sous-zone 48.2
pour entreprendre des activités de pêche de Dissostichus spp. dans la sous-zone 48.2. 10. De plus, le Chili ...
Document : Site Section: Publications
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1994/95
............................................................................ Résolution 10IXII Résolution relative à l'exploitation des stocks tant à l'intérieur qu'à l'extérieur ... de pêche, le mois civil est divisé en trois périodes de déclaration, à savoir : du le' au 10ème jour ...
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Règlement intérieur de la Commission
(paragraphes 13.10 et 13.11) ; amendé lors de CCAMLR-40 (paragraphe 5.3). 2 Article VII(3) de la Convention ... le Membre en question. Règle 10 Le président et le vice-président entrent en fonction à la fin ... . 8 Amendé lors de CCAMLR-XIII (paragraphe 13.10) et de CCAMLR-XVII (paragraphe 16.2). Règlement ... 9 Règle 10 Règle 11 Règle 12 Règle 13 Règle 144F Partie IV Préparation des réunions Règle 15 Règle ...
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