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1. Conservation Measure Conservation Measure 54/XI (1992)

   statistique 48.3 est limitée Lt 3 350 tonnes pendant la saison 1992193. 2. Aux fins de la pêcherie ... étant la période allant du 6 décembre 19921 Lt la fin de la réunion de la Commission en 1993 ou Lt la date où ...

   Conservation Measure : 54/XI (1992)

2. Conservation Measure Conservation Measure 55/XI (1992)

   statistique 48.3 est limitée Lt 3 350 tonnes pendant la saison 1992193. 2. Aux fins de la pêcherie ... étant la période allant du 6 décembre 19921 Lt la fin de la réunion de la Commission en 1993 ou Lt la date où ...

   Conservation Measure : 55/XI (1992)

3. Conservation Measure Conservation Measure 53/XI (1992)

   eleginoides dans la .sous-zone statistique 48.3 est limitée Lt 3 350 tonnes pendant la saison 1992193 ... de 1992/93 est définie comme étant la période allant du 6 décembre 19921 Lt la fin de la réunion ... de la Commission en 1993 ou Lt la date où le TAC est atteint, selon le cas se présentant en premier. Cctla date ...

   Conservation Measure : 53/XI (1992)

4. Conservation Measure Conservation Measure 59/XI (1992)

   des données d'effort de pêche et biologiques, établi dans la mesure de conservation 52M s'applique Lt ... de la CCAMLR (prévue en avril ou mai 1993) destinée il développer un plan Lt long terme de ...

   Conservation Measure : 59/XI (1992)

5. Conservation Measure Conservation Measure 18/IX (1990)

   de gestion provisoire sera adresse au secrétaire exécutif qui le transmettra Lt tous les Membres ... ou à la Commission, selon le cas. 4. Si, 2t la suite de l'exécution des procédures esquisdes aux paragraphes 1 Lt ... adopter une résolution invitant les Membres à se conformer, Lt titre volontaire, aux dispositions du plan ...

   Conservation Measure : 18/IX (1990)

6. Conservation Measure Conservation Measure 60/XI (1992)

   et biologiques, établi dans la mesure de conservation 52M s'applique Lt Notothenia squamifrons h partir ... 1993) destinée il développer un plan Lt long terme de gestion de la pêcherie de crabes ...

   Conservation Measure : 60/XI (1992)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2006)

   . Longitude LO O3 Détail sur les activités ; position. Latitude (décimale) LT O4 Détail sur les activités ... AB1234 8 caractères maximum NA Nom du navire XXXXXXXX Nom du navire 30 caractères maximum LT ... /Nom du navire//LT/-55.000//LG/- 020.000//DA/20050114//TI/0120//ER// Notes : • Trois des champs ...

   Conservation Measure : 10-04 (2006)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2007)

   ; position. Longitude LO O3 Détail sur les activités ; position. Latitude (décimale) LT O4 Détail ... AB1234 8 caractères maximum NA Nom du navire XXXXXXXX Nom du navire 30 caractères maximum LT ... /Nom du navire//LT/-55.000//LG/- 020.000//DA/20050114//TI/0120//ER// Notes : • Trois des champs ...

   Conservation Measure : 10-04 (2007)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2010)

   sur les activités ; position. Latitude (décimale) LT O4 Détail sur les activités ; position. Longitude (décimale ... du navire XXXXXXXX Nom du navire 30 caractères maximum LT Latitude DD.ddd -55.000 en chiffres +/- sous ... Exemple : //SR//AD/XCA//SQ/001//TM/POS//RC/ABCD//NA/Nom du navire//LT/-55.000//LG/- 020.000//DA/20050114 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2010)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2011)

    ; position. Longitude LO O 3 Détail sur les activités ; position. Latitude (décimale) LT O 4 Détail ... caractères maximum LT Latitude DD.ddd -55.000 en chiffres +/- sous format SIG. Il est obligatoire ... /ABCD//NA/Nom du navire//LT/-55.000//LG/- 020.000//DA/20050114//TI/0120//ER// Notes : • Trois ...

    Conservation Measure : 10-04 (2011)

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