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1. Rapport 2019 du groupe de correspondance de la période d'intersession sur le renforcement des capacités (le Cap, Afrique du Sud, du 8 au 10 avril 2019)

   des capacités (le Cap, Afrique du Sud, du 8 au 10 avril 2019) ...

   Meeting Document : CCAMLR-38/06 : Auteur(s): Delegation of South Africa

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2015)

   text 10-03 Mesure de conservation 10-03 (2015 ... de capture de Dissostichus (CCD) exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien ... de l'annexe 10-03/A et qu'ils déclarent par écrit qu'ils n'ont ni mené ni soutenu aucune activité de pêche ... les informations demandées à l'annexe 10-03/A au moins 48 heures à l'avance pour permettre l'examen ...

   Conservation Measure : 10-03 (2015)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2019)

   text 10-03 Mesure de conservation 10-03 (2019 ... de capture de Dissostichus (CCD) exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien ... de l'annexe 10-03/A et qu'ils déclarent par écrit qu'ils n'ont ni mené ni soutenu aucune activité de pêche ... les informations demandées à l'annexe 10-03/A au moins 48 heures à l'avance pour permettre l'examen ...

   Conservation Measure : 10-03 (2019)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-03 (2014)1,2 ... de capture de Dissostichus exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien ... de l'annexe 10-03/A et qu'ils déclarent par écrit qu'ils n'ont ni mené ni soutenu aucune activité de pêche ... les informations demandées à l’annexe 10-03/A au moins 48 heures à l'avance pour permettre l'examen ...

   Conservation Measure : 10-03 (2014)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-03 (2013)1,2 ... de capture de Dissostichus exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien ... de l'annexe 10-03/A et qu'ils déclarent par écrit qu'ils n'ont ni mené ni soutenu aucune activité de pêche ... les informations demandées à l'annexe 10-03/A au moins 48 heures à l'avance pour permettre l'examen ...

   Conservation Measure : 10-03 (2013)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-03 (2013)1,2 ... de capture de Dissostichus exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien ... de l'annexe 10-03/A et qu'ils déclarent par écrit qu'ils n'ont ni mené ni soutenu aucune activité de pêche ... les informations demandées à l'annexe 10-03/A au moins 48 heures à l'avance pour permettre l'examen ...

   Conservation Measure : 10-03 (2012)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2018)

   text 41-10 Mesure de conservation 41-10 (2018 ... 2 i) de la mesure de conservation 41-09 iv) le bloc de recherche 1 défini à l'annexe 41-10/A : 240 tonnes ... v) le bloc de recherche 2 défini à l'annexe 41-10/A : 240 tonnes vi) le bloc de recherche 3 défini ... à l'annexe 41-10/A : 160 tonnes vii) le bloc de recherche 4 défini à l'annexe 41-10/A : 160 tonnes viii ...

   Conservation Measure : 41-10 (2018)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2016)

   text 41-10 MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2016 ... dans les blocs de recherche selon les termes de l'annexe 41-10/A SSRU H – 200 tonnes SSRU I – 0 tonne ... (défini à l'annexe 41-10/A). 4. Nonobstant ce qui précède, une limite de capture de recherche séparée ... les termes de l'annexe 41-10/B. Cette limite de capture devrait être déduite de la limite de capture totale ...

   Conservation Measure : 41-10 (2016)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2018)

   text 10-04 Mesure de conservation 10-04 (2018 ... par l'ALC. 10-04 iv) VMS : un système de suivi par satellite communiquant les données VMS ... de pêche sous licence2, conformément à la mesure de conservation 10-02, soient équipés d'un ALC répondant ... aux normes minimales définies dans l'annexe 10-04/C. Pour les pêcheries de poissons, à partir du 1er ...

   Conservation Measure : 10-04 (2018)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2015)

    text 10-04 MESURE DE CONSERVATION 10-04 (2015 ... , en cas d'échec de transmission des données VMS par l'ALC. 10-04 iv) VMS : un système de suivi ... de conservation 10-02, soient équipés d'un ALC répondant aux normes minimales définies dans l'annexe 10-04 ... des informations indiquant qu'un ALC ne remplit pas les conditions visées à l'annexe 10-04/C, ou en cas d'évidence ...

    Conservation Measure : 10-04 (2015)

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