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1. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2005)

   en danger la vie des oiseaux concernés. 10. D'autres variantes des mesures d'atténuation de la capture ...

   Conservation Measure : 25-02 (2005)

2. Conservation Measure Conservation Measure 230/XX (2001)

   ", toutes les espèces autres que Dissostichus spp. 10. Le nombre et le poids total des rejets ...

   Conservation Measure : 230/XX (2001)

3. Rapport de pêcherie 2015 : Dissostichus spp. sous-zone 48.2

   pour entreprendre des activités de pêche de Dissostichus spp. dans la sous-zone 48.2. 10. De plus, le Chili ...

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4. Conservation Measure Conservation Measure 185/XVIII (1999)

   /XVIII 10. Le plan de recherche et d'opérations de pêche doit correspondre aux annexes 182/A et 182 ...

   Conservation Measure : 185/XVIII (1999)

5. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1994/95

   ............................................................................ Résolution 10IXII Résolution relative à l'exploitation des stocks tant à l'intérieur qu'à l'extérieur ... de pêche, le mois civil est divisé en trois périodes de déclaration, à savoir : du le' au 10ème jour ...

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6. Règlement intérieur de la Commission

   (paragraphes 13.10 et 13.11) ; amendé lors de CCAMLR-40 (paragraphe 5.3). 2 Article VII(3) de la Convention ... le Membre en question. Règle 10 Le président et le vice-président entrent en fonction à la fin ... . 8 Amendé lors de CCAMLR-XIII (paragraphe 13.10) et de CCAMLR-XVII (paragraphe 16.2). Règlement ... 9 Règle 10 Règle 11 Règle 12 Règle 13 Règle 144F Partie IV Préparation des réunions Règle 15 Règle ...

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7. Conservation Measure Conservation Measure 207/XIX (2000)

   de ces poissons fait partie intégrante de la capture totale admissible. 57 207/XIX 10. Le plan de collecte ...

   Conservation Measure : 207/XIX (2000)

8. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2007)

   des oiseaux concernés. 10. D'autres variantes des mesures d'atténuation de la capture accidentelle peuvent ...

   Conservation Measure : 25-02 (2007)

9. Conservation Measure Conservation Measure 18/XIX (2000)

   aux paragraphes 5 et 8 ci-dessus. 10. L'accès à un site du CEMP faisant l'objet d'une mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 18/XIX (2000)

10. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1997/98

    118fXVI 119/XV11 Rés. 7/rx Rés. 10/XII Rés. 12/XVI 7mVI 6/V2 Mesure de conservation ...

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