Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2002)

   conformément au système international d'observation scientifique. Recherche 10. Tout navire ...

   Conservation Measure : 41-07 (2002)

2. Conservation Measure Conservation Measure 231/XX (2001)

   . Recherche 10. Tout navire participant à cette pêcherie exploratoire doit mener des recherches ...

   Conservation Measure : 231/XX (2001)

3. Conservation Measure Conservation Measure 232/XX (2001)

   . Recherche 10. Tout navire participant à cette pêcherie exploratoire doit mener des recherches ...

   Conservation Measure : 232/XX (2001)

4. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ...

   Conservation Measure : 23-06 (2010)

5. Conservation Measure Conservation Measure 170/XIX (2000)

   les procédures figurant aux paragraphes A1 à A10 de l'annexe 170/A de la présente mesure. Le certificat type ... , certifiant l'exactitude des renseignements portés sur le document. 10. Chaque Partie contractante s'assure ... , à la suite de la vérification mentionnée au paragraphe 10 ci-dessus, du certificat de capture de Dissostichus ... et recueillir sa signature; A10. Pour chacun des débarquements de captures transbordées, le capitaine du navire ...

   Conservation Measure : 170/XIX (2000)

6. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2013)

   des navires par satellite conformément à la mesure de conservation 10-04. 1 À l'exception des eaux ... 0 tonne Champsocephalus gunnari Tous engins 10 tonnes b) Taxons autres que de poissons ...

   Conservation Measure : 24-01 (2013)

7. Texte du Système de Contrôle de la CCAMLR

   qui suivent la délivrance de chaque permis ou licence conformément à la mesure de conservation 10-02 ... , d'investigation et de sanctions, de la mesure de conservation 10-02 « Obligations des Parties contractantes ...

   Document : Site Section: Publications

8. Dissostichus eleginoides ZEE des îles du Prince Édouard (sous-zone 58.7 et une partie de 58.6)

   VBGF L∞ 194.6 cm Longueur/poids ‘a’ 2.5E-05 cm, kg Longueur/poids ‘b’ 2.8 Age à la maturité tm 10 ... dans les mesures de conservation 32-11, 32-12 et 32-10 reste en vigueur. ...

   Document : Site Section: Publications

9. Annonce – Secrétaire exécutif

   des candidatures Les dossiers de candidature doivent être reçus au plus tard à minuit heure de Hobart (GMT + 10 ...

   Document : Site Section: The Organisation

10. Conservation Measure Conservation Measure 36/X (1991)

    , B savoir : du jour 1 au jour 5, du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20 ...

    Conservation Measure : 36/X (1991)

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