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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2016)

   ou la Liste des navires INN-PNC au plus tard 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle suivante ... 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle de la CCAMLR. Un rapport contenant ... aux Parties contractantes, au plus tard 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle de la CCAMLR ... celles qui n'ont pas modifié leurs activités. 30. La Commission décide des mesures qu'il convient ...

   Conservation Measure : 10-07 (2016)

2. Conservation Measure Conservation Measure 196/XIX (2000)

   48.3, la saison de pêche de 2000/01 est la période comprise entre le 1er décembre 2000 et, soit le 30 ...

   Conservation Measure : 196/XIX (2000)

3. Procédure de candidature

   : une allocation de 30 000 AUD est prévue dans le budget de 2017 pour couvrir ces frais. Si tous les membres ...

   Document : Site Section: The Organisation

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2006)

   , la saison 2006/07 est la période comprise entre le 1er décembre 2006 et le 30 novembre 2007. Opérations ...

   Conservation Measure : 41-11 (2006)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2002)

   statistique 48.3, la saison de pêche de 2002/03 est la période comprise entre le 1er décembre 2002 et le 30 ...

   Conservation Measure : 41-02 (2002)

6. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1994/95

   MESURE DE CONSERVATION 30/X1 Câbles de contrôle des filets L'utilisation de câbles de contrôle ... par saison de pêche. Une saison de pêche commence le le' juillet et se termine le 30 juin de l'année ... le 30 juin de l'année suivante. Cette limite est à nouveau examinée par la Commission, compte tenu ... (préciser) Durée d'une stationld'un chalutage standard d'échantillonnage (30 mn de préférence) (mn ...

   Document : Site Section: Publications

7. Conservation Measure Conservation Measure 51/XII (1993)

   . Une saison de pêche ouvre le ler juillet et ferme le 30 juin de l'année suivante. Les limites préventives ...

   Conservation Measure : 51/XII (1993)

8. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2014)

   est la période comprise entre le 1er décembre 2014 et le 30 novembre 2015, à moins que la limite de capture ...

   Conservation Measure : 42-01 (2014)

9. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2010)

   et le 30 novembre 2011, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ...

   Conservation Measure : 42-01 (2010)

10. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2002)

    ) ____________________________________________________ Durée d'une station/d'un chalutage standard d'échantillonnage (30 min de préférence ...

    Conservation Measure : 24-01 (2002)

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