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1. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2007/08

   ...................... (xxxviii) MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998) Marquage des navires et des engins de pêche ... .............................................. 1 MESURE DE CONSERVATION 10-02 (2007) Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance ... et du contrôle de ces derniers................................... 1 Annexe 10-02 ... /A.......................................................................... 4 MESURE DE CONSERVATION 10-03 (2005) Contrôle portuaire des navires transportant de la légine ...

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2. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur en 2014/15

   .............................. (xxxix) MESURE DE CONSERVATION 10-01 (2014) Marquage des navires et des engins de pêche ... ................................................................ 1 Annexe 10-01 ... /A......................................................................................................... 2 MESURE DE CONSERVATION 10-02 (2013) Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance ... et du contrôle de ces derniers ............................................................. 3 Annexe 10-02 ...

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3. Rapport de pêcherie : pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. – sous-zones 88.1 and 88.2

   unique. Néanmoins, dans chacune des SSRU fermées, une capture nominale d'un maximum de 10 tonnes ... n'était pas comptabilisée dans la limite de capture générale (mesures de conservation 41-09 et 41-10). 3. En 2006/07 ... (A, D, E et F) étaient fermées à la pêche mais bénéficiaient d'une limite de 10 tonnes chacune pour les besoins de la recherche ... et de l'Uruguay, à condition qu'ils ne pêchent qu'à la palangre (mesure de conservation 41-10). Une limite ...

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4. Rapport de pêcherie 2016 : Pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. de la sous-zone 88.2

   des SSRU D–G sont définis dans l'annexe 41-10/A de la MC 41-10 et les blocs de recherche des SSRU 882A ... –B le sont dans l'annexe 41-10/B de la MC 41-10. 3. Les limites fixées pour la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp ... . de la sous-zone 88.2 (SSRU 882C–H) sont décrites dans la mesure de conservation (MC) 41-10, et les limites ... de capture des espèces des captures accessoires sont définies dans les MC 33-03 et 41-10 ...

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5. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur en 2019/20

   Mesure de conservation 10-01 (2014) Marquage des navires et des engins de pêche ... .............................................. 3 Annexe 10-01/A........................................................................... 4 Mesure ... de conservation 10-02 (2016) Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance de licences ... de ces derniers............................................ 6 Annexe 10-02 ...

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6. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur en 2018/19

   n 10 -0 1 (2 01 4) 1 M ar qu ag e de s n av ire s e t d es e ng in s d e pê ch e To ... ut es p êc he rie s 10 -0 2 (2 01 6) 1, 2 O bl ig at io ns d es P ar tie s c on tra ... ne d e la C on ve nt io n et d u co nt rô le d e ce s d er ni er s To ut es p êc he rie s 10 ... s 10 -0 4 (2 01 8) Sy st èm es a ut om at iq ue s d e su rv ei lla nc e de s n av ire ...

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7. Rapport de pêcherie 2015 : Pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. – sous-zone 88.2

   –H) sont décrites dans la mesure de conservation (MC) 41-10, et les limites de capture des espèces des captures ... accessoires sont définies dans les MC 33-03 et 41-10. 4. En 2011, la Commission a révisé la délimitation ... pour la région nord des SSRU 882A–B et avait été inséré dans l'annexe 41-10/B de la MC 41-10. Du fait ... des SSRU D–G sont définis dans l'annexe 41-10/A de la MC 41-10 et les blocs de recherche des SSRU 882A ...

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8. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur en 2017/18

   DE CONSERVATION 10-01 (2016) Marquage des navires et des engins de pêche ... .............................................. 1 Annexe 10-01/A........................................................................... 2 MESURE ... DE CONSERVATION 10-02 (2016) Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance de licences ... de ces derniers............................................ 4 Annexe 10-02 ...

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9. Rapport de pêcherie 2015 : Dissostichus eleginoides îles Crozet ZEE française (sous-zone 58.6)

   -14/10 a estimé que la déprédation exercée sur D. eleginoides par les orques et les cachalots ... a été menée en février 2010 (WG-FSA-10/10) pour tenter d'élucider le problème de la déprédation ... et Paralomis aculeata). http://www.ccamlr.org/en/wg-fsa-10/10 2 Captures déclarées 7. Les captures ... estimé à 11 760 tonnes. 10. Les estimations des captures INN de la sous-zone 58.6 sont présentées ...

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10. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2005/06

    10-01 (1998) Marquage des navires et des engins de pêche ... ............................................. 1 MESURE DE CONSERVATION 10-02 (2004) Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance ... et du contrôle de ces derniers.................................. 1 MESURE DE CONSERVATION 10-03 (2005 ... DE CONSERVATION 10-04 (2005) Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS ...

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