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1. Conservation Measure Conservation Measure 170/XX (2001)

   pour remplir le certificat de capture de Dissostichus figure aux paragraphes A1 à A10 de l'annexe 170 ... de l'État exportateur, attestant l'exactitude des renseignements portés sur le document. 10. Chaque ... au paragraphe 10 ci-dessus, sur un certificat de capture de Dissostichus spp. ou du certificat ... et l'origine de la capture qu'elle a reçue et recueillir sa signature. A10. Pour chacun des débarquements ...

   Conservation Measure : 170/XX (2001)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2011)

   précise sont déclarées par pose. 10. Pour les besoins des mesures de conservation 23-01 et 23-04 ...

   Conservation Measure : 41-07 (2011)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2011)

   par pose. 10. Pour les besoins des mesures de conservation 23-01 et 23-04, par « espèce-cible ...

   Conservation Measure : 41-06 (2011)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2011)

   -01. 10. Les légines seront marquées à raison d’au moins cinq poissons par tonne de capture ...

   Conservation Measure : 41-05 (2011)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2012)

   : capture/effort de pêche 10. Aux fins de mise en application de la présente mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 41-06 (2012)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2012)

   seront déclarées par pose. 10. Pour les besoins des mesures de conservation 23-07 et 23-04, par « espèce ...

   Conservation Measure : 41-07 (2012)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2007)

   conformément à la mesure de conservation 25-02. Observateurs 10. Tout navire prenant part à cette pêche ...

   Conservation Measure : 41-05 (2007)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2003)

   observateur scientifique. Données : capture/effort de pêche 10. Aux fins de la mise en application ...

   Conservation Measure : 41-07 (2003)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2006)

   sont déclarées par pose. 10. Pour les besoins des mesures de conservation 23-01 et 23-04, par "espèce ...

   Conservation Measure : 41-07 (2006)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2006)

    se remettre à ne pêcher que la nuit conformément à la mesure de conservation 25-02. Observateurs 10 ...

    Conservation Measure : 41-11 (2006)

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