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  1. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2008)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... La Commission, Notant d'une part, qu'il est convenu (CCAMLR-XIX, paragraphe 10.11) que les captures de krill ...

    Conservation Measure : 51-01 (2008)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 25/IX (1990)

    1 au jour 5 , du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20, du jour 21 au jour 25 ...

    Conservation Measure : 25/IX (1990)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 90/XIV (1995)

    l'épuisement pendant la phase 2 du régime expérimental et déploie un effort de pêche de 10 000 à 15 000 heures ... sont déclarées à la CCAMLR le 3 1 août au plus tard de l'année australe suivante. 10. Les navires ...

    Conservation Measure : 90/XIV (1995)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2011)

    par satellite conformément à la mesure de conservation 10-04. 1 À l’exception des eaux adjacentes aux îles ... engins 10 tonnes b) Taxons autres que de poissons pour lesquels le seuil de capture de 0,1 ...

    Conservation Measure : 24-01 (2011)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 186/XVIII (1999)

    185/XVIII 186/XVIII 10. Le plan de recherche ... à la mesure de conservation 148/XVII. 10. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation ...

    Conservation Measure : 186/XVIII (1999)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2007)

    de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de 10 jours défini dans la mesure de conservation 23 ...

    Conservation Measure : 23-06 (2007)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 191/XVIII (1999)

    . 8. La pêche de Dissostichus spp. menée dans la sous-zone statistique 88.1 est interdite dans un rayon de 10 ...

    Conservation Measure : 191/XVIII (1999)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 25-03 (2009)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ...

    Conservation Measure : 25-03 (2009)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2010)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ...

    Conservation Measure : 33-02 (2010)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2008)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ...

    Conservation Measure : 33-02 (2008)

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