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1. Conservation Measure Conservation Measure 170/XVIII (1999)

   les procédures figurant aux paragraphes A1 à A10 de l'annexe 170/A de la présente mesure. À titre d'exemple ... , certifiant l'exactitude des renseignements portés sur le document. 10. Chaque Partie contractante assure ... documents. 11. Si, à la suite de la vérification de document mentionnée au paragraphe 10 ci-dessus ... qu'elle a reçue et recueillir sa signature; A10. Pour chacun des débarquements de captures transbordées ...

   Conservation Measure : 170/XVIII (1999)

2. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2015)

   et de celles de la mesure de conservation 10-02. En particulier, nonobstant la soumission, dans les délais ... , les Parties contractantes n'autoriseront pas, en vertu de la mesure de conservation 10-02, les navires ... appropriées puissent être prises concernant le site en question. 10. Le Comité scientifique rend des avis ...

   Conservation Measure : 22-06 (2015)

3. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2017)

   et de celles de la mesure de conservation 10-02. En particulier, nonobstant la soumission, dans les délais ... , les Parties contractantes n'autoriseront pas, en vertu de la mesure de conservation 10-02, les navires ... puissent être prises concernant le site en question. 10. Le Comité scientifique rend des avis ...

   Conservation Measure : 22-06 (2017)

4. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2019)

   des dispositions de la présente mesure de conservation et de celles de la mesure de conservation 10-02 ... pas, en vertu de la mesure de conservation 10-02, les navires battant leur pavillon à participer aux activités ... puissent être prises concernant le site en question. 10. Le Comité scientifique rend des avis ...

   Conservation Measure : 22-06 (2019)

5. Conservation Measure Conservation Measure 91-04 (2011)

   de la CCAMLR, les mesures de conservation désignant les AMP de la CCAMLR sont révisées tous les 10 ans ... ou les navires pourraient entrer dans la zone de la Convention. 10. Lorsqu'une nouvelle AMP de la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 91-04 (2011)

6. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... et 58.5.2. 10. Il convient de s'efforcer de relâcher vivants les oiseaux capturés au cours des opérations ...

   Conservation Measure : 25-02 (2008)

7. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... seront déclarées par filière. 10. Pour les besoins des mesures de conservation 23-02 et 23-04, par "espèce ...

   Conservation Measure : 52-01 (2008)

8. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... sont déclarées par pose. 10. Pour les besoins des mesures de conservation 23-02 et 23-04, par « espèce ...

   Conservation Measure : 52-01 (2010)

9. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... accessoires", toutes les espèces autres que les crabes. Données : biologiques 10. Les données biologiques ...

   Conservation Measure : 52-02 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 50/XI (1992)

    : du jour 1 au jour 5, du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20, du jour 21 ...

    Conservation Measure : 50/XI (1992)

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