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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2013)

   , en moyenne, de un à trois oiseaux par navire, ou plus de 10 et moins de 16 oiseaux au total, sont capturés ... seront, autant que possible, remis à l'eau vivants. 10. La capture accessoire de poissons dans la pêcherie ...

   Conservation Measure : 41-02 (2013)

2. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2012)

   de conservation et de celles de la mesure de conservation 10-02. En particulier, nonobstant la soumission ... de conservation 21-02, les Parties contractantes n’autoriseront pas, en vertu de la mesure de conservation 10 ... puissent être prises concernant le site en question. 10. Le Comité scientifique rend des avis ...

   Conservation Measure : 22-06 (2012)

3. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... des dispositions de la présente mesure de conservation et de celles de la mesure de conservation 10-02 ... été déclarée en vertu de la mesure de conservation 22-07. 10. Les Parties contractantes, en l'absence ...

   Conservation Measure : 22-06 (2008)

4. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2010)

   y de la Medida de Conservación 10-02. Específicamente, incluso si se presenta oportunamente una notificación ... autorizarán, en virtud de la Medida de Conservación 10-02 a los barcos que enarbolen su pabellón ... en cuestión. 10. El Comité Científico informará a la Comisión con relación a los efectos conocidos ...

   Conservation Measure : 22-06 (2010)

5. Conservation Measure Conservation Measure 210/XIX (2000)

   dans un rayon de 10 milles nautiques de la côte des îles Balleny. 10. Le rejet en mer de déchets de poisson ...

   Conservation Measure : 210/XIX (2000)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2014)

   , en moyenne, de un à trois oiseaux par navire, ou plus de 10 et moins de 16 oiseaux au total, sont capturés ... de la capture accessoire seront, autant que possible, remis à l'eau vivants. 10. La capture accessoire ...

   Conservation Measure : 41-02 (2014)

7. Conservation Measure Conservation Measure 8/VI (1987)

   en trois pkriodes de declaration, a savoir: du jour 1 au jour 10, du jour 11 au jour 20 et du jour 21 ...

   Conservation Measure : 8/VI (1987)

8. Conservation Measure Conservation Measure 23-07 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ...

   Conservation Measure : 23-07 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 16/VIII (1989)

   1 au jour 5, du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20, du jour 21 au jour ...

   Conservation Measure : 16/VIII (1989)

10. Conservation Measure Conservation Measure 15/VIII (1989)

    1 au jour 5, du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20, du jour 21 au jour ...

    Conservation Measure : 15/VIII (1989)

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