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  1. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2010)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ...

    Conservation Measure : 32-09 (2010)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2014)

    . La capture de ces poissons est à déduire de la capture totale admissible. Données : biologiques 10 ... de pêche par période de 10 jours est mis en œuvre : i) aux fins de l'application de ce système, le mois ... civil est divisé en trois périodes de déclaration, à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème ...

    Conservation Measure : 41-08 (2014)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2013)

    de ces poissons est à déduire de la capture totale admissible. Données : biologiques 10. Les données ... par période de 10 jours est mis en œuvre : i) aux fins de l'application de ce système, le mois civil ... est divisé en trois périodes de déclaration, à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour ...

    Conservation Measure : 41-08 (2013)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2019)

    . La capture de ces poissons est à déduire de la capture totale admissible. Données : biologiques 10 ... et de l'effort de pêche par période de 10 jours est mis en œuvre : i) aux fins de l'application de ce système ... , le mois civil est divisé en trois périodes de déclaration, à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème ...

    Conservation Measure : 41-08 (2019)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2008)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ...

    Conservation Measure : 32-09 (2008)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2012)

    et 10 tonnes pour Macrourus spp. 8. Dans le secteur sud de la sous-zone statistique 48.4 ... , Macrourus spp. et les raies sont chacun considéré comme une seule espèce. 10. Dissostichus mawsoni ...

    Conservation Measure : 41-03 (2012)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2008)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... de ces poissons est à déduire de la capture totale admissible. Données : biologiques 10. Les données ... de déclaration, à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois ...

    Conservation Measure : 41-08 (2008)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2015)

    . La capture de ces poissons est à déduire de la capture totale admissible. Données : biologiques 10 ... de pêche par période de 10 jours est mis en œuvre : i) aux fins de l'application de ce système, le mois ... civil est divisé en trois périodes de déclaration, à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème ...

    Conservation Measure : 41-08 (2015)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2017)

    de ces poissons est à déduire de la capture totale admissible. Données : biologiques 10. Les données ... de déclaration des données Un système de déclaration des captures et de l'effort de pêche par période de 10 ... en trois périodes de déclaration, à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème ...

    Conservation Measure : 41-08 (2017)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2011)

    oiseaux par navire, ou plus de 10 et moins de 16 oiseaux au total, sont capturés pendant les périodes ... à l'eau vivants. 10. La capture accessoire de poissons dans la pêcherie de Dissostichus eleginoides ...

    Conservation Measure : 41-02 (2011)

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