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  1. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2007)

    de 10 jours quelles qu'elles soient, dans une même SSRU, dépasse 1 500 kg en une période de 10 jours ... est larguée à l'endroit où la dernière ancre de cette pose est larguée. 6 Les périodes de 10 jours ... sont définies comme suit : du 1er au 10e jour, du 11e au 20e jour, du 21e au dernier jour du mois. ANNEXE ...

    Conservation Measure : 33-03 (2007)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2006)

    , la capture de Champsocephalus gunnari dépasse 100 kg, et que plus de 10% de ces poissons, en nombre ... du lieu où la capture de Champsocephalus gunnari de petite taille a excédé 10%. Par lieu où la capture ... accidentelle de Champsocephalus gunnari de petite taille a excédé 10%, on entend le trajet suivi par le navire ... , un deuxième observateur scientifique. Données : capture/effort de pêche 10. Aux fins de l'application ...

    Conservation Measure : 42-01 (2006)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 74/XII (1993)

    1 O de longitude sur 0,5" de latitude), par période de 10 jours; ii) l'espèce, la taille et le sexe d'un sous ... de conservation, le système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de 10 jours, établi ... mm; et 10. Les crabes traités en mer doivent être congelés en morceaux (la taille minimale ...

    Conservation Measure : 74/XII (1993)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2008)

    (0 m) à 10 m ; b) cette vitesse minimale d'immersion étant fixée à 0,3 m/s ; iv) si la vitesse minimale ... la vitesse à laquelle la palangre coule de la surface (0 m) à 10 m. B3. Le navire doit : i) veiller ... d'avançon de 10 m en nylon multifilament de 2 mm, ou l'équivalent, solidement au goulot d'une bouteille ... le résultat du test de la manière suivante : Vitesse d'immersion de la palangre = 10 / (t2 – t1). B9 ...

    Conservation Measure : 24-02 (2008)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2011)

    la capture de Macrourus spp. effectuée par un même navire au cours de deux périodes 7 de 10 jours ... quelles qu’elles soient, dans une même SSRU, dépasse 1 500 kg en une période de 10 jours et dépasse 16 ... la dernière ancre de cette pose est larguée. 7 Les périodes de 10 jours sont définies comme suit : du 1er ... au 10e jour, du 11e au 20e jour, du 21e au dernier jour du mois. ANNEXE 33-03/A Tableau 1 : Limites ...

    Conservation Measure : 33-03 (2011)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 203/XIX (2000)

    au système international d'observation scientifique. 10. Le nombre et le poids total des rejets ... et de pêche ne sont soumises à aucune restriction tant que 10 tonnes de Dissostichus spp ... . n'auront pas été capturées sur toute concentration rencontrée. ii) dès que 10 tonnes de Dissostichus spp. sont capturées ... ; et v) ces dispositions sont applicables à chaque concentration découverte sur laquelle 10 tonnes de Dissostichus spp ...

    Conservation Measure : 203/XIX (2000)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2017)

    par un même navire au cours de deux périodes8 de 10 jours quelles qu'elles soient, dans une SSRU, un groupe de SSRU ... nulle), dépasse 1 500 kg au cours de chacune de ces deux périodes de 10 jours et dépasse 16 ... est larguée. 8 Les périodes de 10 jours sont définies comme suit : du 1er au 10e jour, du 11e au 20e jour ...

    Conservation Measure : 33-03 (2017)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2015)

    . effectuée par un même navire au cours de deux périodes7 de 10 jours quelles qu'elles ... soient, dans une même SSRU, dépasse 1 500 kg au cours de chacune de ces deux périodes de 10 jours et dépasse 16 ... ancre de cette pose est larguée. 7 Les périodes de 10 jours sont définies comme suit : du 1er au 10 ...

    Conservation Measure : 33-03 (2015)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2014)

    par un même navire au cours de deux périodes7 de 10 jours quelles qu'elles soient, dans une même SSRU, dépasse 1 500 ... kg au cours de chacune de ces deux périodes de 10 jours et dépasse 16% de la capture ... . 7 Les périodes de 10 jours sont définies comme suit : du 1er au 10e jour, du 11e au 20e jour, du 21e au dernier ...

    Conservation Measure : 33-03 (2014)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2018)

    par un même navire au cours de deux périodes8 de 10 jours quelles qu'elles soient, dans une SSRU, un groupe de SSRU ... nulle), dépasse 1 500 kg au cours de chacune de ces deux périodes de 10 jours et dépasse 16 ... est larguée. 8 Les périodes de 10 jours sont définies comme suit : du 1er au 10e jour, du 11e au 20e jour ...

    Conservation Measure : 33-03 (2018)

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