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1. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2006)

   comporter les informations visées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires ... de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche notifié. Toutefois, les Membres ne sont pas exemptés ... de leur obligation, en vertu de la mesure de conservation 10-02, de soumettre tous les détails sur le navire ... sont habilités, en vertu de la mesure de conservation 10-02, à autoriser la participation à une pêcherie ...

   Conservation Measure : 21-02 (2006)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2019)

   3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie ... supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire ... de la mesure de conservation 10-02 de soumettre toute nouvelle information sur le navire et la licence ... pour les notifications de projets de pêche désignés par les Membres. 10. Si un Membre proposant de participer ...

   Conservation Measure : 21-02 (2019)

3. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... superba Espèces krill Zone toutes Saison 2009/10 2010/11 Engins tous La Commission ... supplémentaire, pour toute la durée des activités de pêche des saisons de pêche 2009/10 et 2010/11. 2. À moins ... les activités de pêche des saisons de pêche 2009/10 et 2010/11. 3. Le programme d'observation scientifique ...

   Conservation Measure : 51-06 (2009)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2014)

   est jusqu'à 10°W, plein sud jusqu'à la côte, vers l'ouest le long de la côte jusqu'à 20°W, plein nord jusqu'à ... 60°S. C De 60°S 10°W, plein est jusqu'à 0° de longitude, plein sud jusqu'à la côte, vers l'ouest ... le long de la côte jusqu'à 10°W, plein nord jusqu'à 60°S. D De 60°S 0° de longitude, plein est jusqu'à ... 10°E, plein sud jusqu'à la côte, vers l'ouest le long de la côte jusqu'à 0° de longitude, plein nord ...

   Conservation Measure : 41-01 (2014)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2015)

   °W, plein est jusqu'à 10°W, plein sud jusqu'à la côte, vers l'ouest le long de la côte jusqu'à 20°W, plein ... nord jusqu'à 60°S. C De 60°S 10°W, plein est jusqu'à 0° de longitude, plein sud jusqu'à la côte, vers ... l'ouest le long de la côte jusqu'à 10°W, plein nord jusqu'à 60°S. D De 60°S 0° de longitude, plein ... est jusqu'à 10°E, plein sud jusqu'à la côte, vers l'ouest le long de la côte jusqu'à 0° de longitude, plein ...

   Conservation Measure : 41-01 (2015)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2016)

   jusqu'à 60°S, plein ouest jusqu'à 20°W, plein nord jusqu'à 50°S. 486B De 60°S 20°W, plein est jusqu'à 10 ... De 60°S 10°W, plein est jusqu'à 0° de longitude, plein sud jusqu'à la côte, vers l'ouest le long ... de la côte jusqu'à 10°W, plein nord jusqu'à 60°S. 486D De 60°S 0° de longitude, plein est jusqu'à 10 ... 60°S. 486E De 60°S 10°E, plein est jusqu'à 20°E, plein sud jusqu'à la côte, vers l'ouest le long ...

   Conservation Measure : 41-01 (2016)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2017)

   ouest jusqu'à 20°W, plein nord jusqu'à 50°S. 486B De 60°S 20°W, plein est jusqu'à 10°W, plein sud ... jusqu'à la côte, vers l'ouest le long de la côte jusqu'à 20°W, plein nord jusqu'à 60°S. 486C De 60°S 10 ... °W, plein est jusqu'à 0° de longitude, plein sud jusqu'à la côte, vers l'ouest le long de la côte jusqu'à 10 ... °W, plein nord jusqu'à 60°S. 486D De 60°S 0° de longitude, plein est jusqu'à 10°E, plein sud jusqu'à ...

   Conservation Measure : 41-01 (2017)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2018)

   °S, plein ouest jusqu'à 20°W, plein nord jusqu'à 50°S. 486B De 60°S 20°W, plein est jusqu'à 10°W, plein sud ... jusqu'à la côte, vers l'ouest le long de la côte jusqu'à 20°W, plein nord jusqu'à 60°S. 486C De 60°S 10 ... °W, plein est jusqu'à 0° de longitude, plein sud jusqu'à la côte, vers l'ouest le long de la côte jusqu'à 10 ... °W, plein nord jusqu'à 60°S. 486D De 60°S 0° de longitude, plein est jusqu'à 10°E, plein sud jusqu'à ...

   Conservation Measure : 41-01 (2018)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2019)

   °S, plein ouest jusqu'à 20°W, plein nord jusqu'à 50°S. 486B De 60°S 20°W, plein est jusqu'à 10°W, plein sud ... jusqu'à la côte, vers l'ouest le long de la côte jusqu'à 20°W, plein nord jusqu'à 60°S. 486C De 60°S 10 ... °W, plein est jusqu'à 0° de longitude, plein sud jusqu'à la côte, vers l'ouest le long de la côte jusqu'à 10 ... °W, plein nord jusqu'à 60°S. 486D De 60°S 0° de longitude, plein est jusqu'à 10°E, plein sud jusqu'à ...

   Conservation Measure : 41-01 (2019)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2002)

    de recherche ci-après : i) Les 10 premiers traits effectués dans une SSRU par un chalutier ou palangrier ... spécifiés au paragraphe 4. ii) La "seconde série" est constituée, pour la pêche à la palangre, des 10 ... traits suivants ou des prochaines 10 tonnes de capture, selon le seuil déclencheur atteint en premier ... ou, pour la pêche au chalut, des 10 prochaines tonnes de capture. Dans cette série, les traits peuvent, si ...

    Conservation Measure : 41-01 (2002)

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