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1. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2012)

   les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir de soumettre toute nouvelle information ... de conservation 10-02, à autoriser la participation, dans une pêcherie de krill, d'un navire autre que celui ...

   Conservation Measure : 21-03 (2012)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... commerciale dans toute SSRU doit réaliser les activités de recherche ci-après : i) Les 10 premiers traits ... aléatoire, dans des secteurs donnés de la SSRU. ii) Une fois les 10 traits de recherche terminés ... °W, plein est jusqu'à 10°W, plein sud jusqu'à la côte, vers l'ouest le long de la côte jusqu'à 20°W, plein ...

   Conservation Measure : 41-01 (2010)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2003)

   ou de pêche commerciale dans toute SSRU doit réaliser les activités de recherche ci-après : i) Les 10 ... ) La "seconde série" est constituée, pour la pêche à la palangre, des 10 traits suivants ou des prochaines 10 ... tonnes de capture, selon le seuil déclencheur atteint en premier ou, pour la pêche au chalut, des 10 ... , les paragraphes 3 ii), 3 iii) et 3 iv) ne sont pas applicables et, une fois terminés les 10 traits de recherche ...

   Conservation Measure : 41-01 (2003)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2004)

   : i) Les 10 premiers traits effectués dans une SSRU par un chalutier ou palangrier, nommés "première série ... 4. ii) La "seconde série" est constituée, pour la pêche à la palangre, des 10 traits suivants ... ou des prochaines 10 tonnes de capture, selon le seuil déclencheur atteint en premier ou, pour la pêche au chalut ... , des 10 prochaines tonnes de capture. Dans cette série, les traits peuvent, si le capitaine en décide ...

   Conservation Measure : 41-01 (2004)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2013)

   67°30'S 10°00'E 69°30'S 10°00'E 69°30'S 13°00'E 67°30'S 13°00'E Bloc de recherche 486_5 ... 'W 70°30'S 10°00'W 69°30'S 10°00'W 69°30'S 09°00'W Bloc de recherche 486_5 (SSRU ... °00'W 70°30'S 10°00'W 71°00'S 10°00'W 71°00'S 11°00'W 71°30'S 11°00'W 71°30'S 15°00 ... dans la mesure de conservation 23-04. Les données à échelle précise seront déclarées par pose. 10 ...

   Conservation Measure : 41-04 (2013)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2014)

   dans la mesure de conservation 23-04. Les données à échelle précise seront déclarées par pose. 10 ... 'E Coordonnées du bloc de recherche 48.6_4 67°30'S 10°00'E 69°30'S 10°00'E 69°30'S 13°00'E 67°30'S 13°00 ... 'W 70°30'S 10°00'W 69°30'S 10°00'W 69°30'S 09°00'W 70°00'S 09°00'W 70°00'S 08°00'W 69°30'S 08°00 ... 'W 69°30'S 07°00'W 70°30'S 07°00'W 70°30'S 10°00'W 71°00'S 10°00'W 71°00'S 11°00'W 71°30'S 11°00 ...

   Conservation Measure : 41-04 (2014)

7. Conservation Measure Conservation Measure 24-04 (2017)

   de 10 ans est considérée comme étant la période minimale nécessaire pour concevoir, organiser ... de plus de 10% de la superficie d'une plate-forme glaciaire particulière sur une période d'au moins 10 ... de moins de 10 ans. 3. La désignation des zones spéciales destinées à l'étude scientifique s'effectue ... de la désignation des zones spéciales destinées à l'étude scientifique de consiste en une période de 10 ans ...

   Conservation Measure : 24-04 (2017)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2007)

   de recherche ci-après : i) Les 10 premiers traits effectués dans une SSRU par un chalutier ou palangrier ... spécifiés au paragraphe 4. ii) La "seconde série" est constituée, pour la pêche à la palangre, des 10 ... traits suivants ou des prochaines 10 tonnes de capture, selon le seuil déclencheur atteint en premier ... ou, pour la pêche au chalut, des 10 prochaines tonnes de capture. Dans cette série, les traits peuvent, si ...

   Conservation Measure : 41-01 (2007)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... de recherche ci-après : i) Les 10 premiers traits effectués dans une SSRU par un chalutier ou palangrier ... les 10 traits de recherche terminés, le navire peut poursuivre la pêche dans la SSRU ... jusqu'à 20°W, plein nord jusqu'à 50°S. B De 60°S 20°W, plein est jusqu'à 10°W, plein sud jusqu'à la côte ...

   Conservation Measure : 41-01 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 24-04 (2016)

    disponibles, tout en maintenant une approche de précaution, Notant qu'une période de 10 ans est considérée ... est défini comme le déplacement du front vers la terre de sorte qu'il y a une perte de plus de 10 ... % de la superficie d'une plate-forme glaciaire particulière sur une période d'au moins 10 ans à compter de 2016 ... ou d'une langue de glace susceptible de se produire sur une période de moins de 10 ans ...

    Conservation Measure : 24-04 (2016)

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