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1. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2016)

   de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie, à l'exception ... détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche prévu ... dans la notification. Ils ne sont toutefois pas exemptés de leur obligation relevant de la mesure de conservation 10 ... pas l'exploitation d'une nouvelle pêcherie avant que soient exécutées les actions spécifiées aux paragraphes 10 ...

   Conservation Measure : 21-01 (2016)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2019)

   de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie, à l'exception ... détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche prévu ... dans la notification. Ils ne sont toutefois pas exemptés de leur obligation relevant de la mesure de conservation 10 ... que soient exécutées les actions spécifiées aux paragraphes 10 et 11 ci-dessous. 5. Si un Membre proposant ...

   Conservation Measure : 21-01 (2019)

3. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... la nécessité d'acquérir des données supplémentaires pendant la saison 2009/10 en vue de contribuer ... dans un récipient de 10 litres, soit un kilogramme d'organismes indicateurs de VME dont la taille ne permet ... pas de les placer dans un récipient de 10 litres. iv) Par « segment de ligne », on entend une partie de ligne ...

   Conservation Measure : 22-07 (2009)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... , cette notification doit comporter les informations visées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... au paragraphe 5 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche en question ... . Ils ne sont toutefois pas exemptés de leurs obligations en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir ...

   Conservation Measure : 21-03 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2013)

   les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir de soumettre toute nouvelle information ... de conservation 10-02, à autoriser la participation, dans une pêcherie de krill, d'un navire autre que celui ...

   Conservation Measure : 21-03 (2013)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2011)

   de recherche ci-après : i) Les 10 premiers traits effectués dans une SSRU par un chalutier ou palangrier ... par le secrétariat de la CCAMLR 1 . ii) Une fois les 10 premiers traits de recherche accomplis, le navire peut ... de recherche/traits commerciaux, une fois les 10 premiers traits de recherche terminés, ne tombe ... jusqu’à 20°W, plein nord jusqu’à 50°S. B De 60°S 20°W, plein est jusqu’à 10°W, plein sud jusqu’à ...

   Conservation Measure : 41-01 (2011)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2011)

   les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l’égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir de soumettre toute nouvelle information ... . 5. Nonobstant le paragraphe 4, les Membres sont habilités, aux termes de la mesure de conservation 10-02 ...

   Conservation Measure : 21-03 (2011)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... , cette notification doit comporter les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 ... au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche notifié ... . Ils ne sont toutefois pas exemptés de leurs obligations en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir ...

   Conservation Measure : 21-03 (2010)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2007)

   de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie, à l'exception ... complémentaires spécifiées au paragraphe 5 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire ... de conservation 10-02 selon laquelle elles doivent soumettre toute nouvelle information concernant le navire ... contractantes sont habilitées, aux termes de la mesure de conservation 10-02, à autoriser la participation ...

   Conservation Measure : 21-03 (2007)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2008)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... , cette notification doit comporter les informations visées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... au paragraphe 5 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche en question ... . Ils ne sont toutefois pas exemptés de leurs obligations en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir ...

    Conservation Measure : 21-03 (2008)

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