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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2009)

   de la Convention – saison 2009/10 ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... ., zone de la Convention – saison 2009/10 Espèces légines Zones diverses Saison 2009/10 Engins ... . 6. Tout navire participant à la pêche exploratoire de Dissostichus spp. pendant la saison 2009/10 doit ... de recherche ci-après : i) Les 10 premiers traits effectués dans une SSRU par un chalutier ou palangrier ...

   Conservation Measure : 41-01 (2009)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... comporter les informations visées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires ... de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche en question. Ils ne sont toutefois pas exemptés ... de leurs obligations en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir de soumettre toute nouvelle ...

   Conservation Measure : 21-01 (2009)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2016)

   les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... de leur obligation relevant de la mesure de conservation 10-02 de soumettre toute nouvelle information sur le navire ... de notification visés au paragraphe 10 sont versés au plus tard le 1er juillet, seront incluses dans le compte ...

   Conservation Measure : 21-03 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2019)

   les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... de leur obligation relevant de la mesure de conservation 10-02 de soumettre toute nouvelle information sur le navire ... de notification visés au paragraphe 10 sont versés au plus tard le 1er juillet, seront incluses dans le compte ...

   Conservation Measure : 21-03 (2019)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2016)

   dans la mesure de conserva- tion 23-04. Les données à échelle précise seront déclarées par pose. 10 ... °00'E Coordonnées du bloc de recherche 48.6_4 68°20'S 10°00'E 68°20'S 13°00'E 69°30'S 13°00 ... 'E 69°30'S 10°00'E 69°45'S 10°00'E 69°45'S 06°00'E 69°00'S 06°00'E 69°00'S 10°00'E Coordonnées ... 'S 10°00'W 69°30'S 10°00'W 69°30'S 09°00'W 70°00'S 09°00'W 41-04 Coordonnées du bloc ...

   Conservation Measure : 41-04 (2016)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2017)

   à échelle précise sont déclarées par pose. 10. Pour les besoins des mesures de conservation 23-07 et 23 ... °30'S 07°00'E Coordonnées du bloc de recherche 48.6_4 68°20'S 10°00'E 68°20'S 13°00'E 69°30 ... 'S 13°00'E 69°30'S 10°00'E 69°45'S 10°00'E 69°45'S 06°00'E 69°00'S 06°00'E 69°00'S 10°00 ... 'W 70°30'S 10°00'W 69°30'S 10°00'W 69°30'S 09°00'W 70°00'S 09°00'W 41-04 70°00'S 08°00'W 69°30 ...

   Conservation Measure : 41-04 (2017)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2018)

   à échelle précise sont déclarées par pose. 10. Pour les besoins des mesures de conservation 23-07 et 23 ... 'E 65°00'S 07°00'E 64°30'S 07°00'E Coordonnées du bloc de recherche 48.6_4 68°20'S 10°00'E 68°20 ... 'S 13°00'E 69°30'S 13°00'E 69°30'S 10°00'E 69°45'S 10°00'E 69°45'S 06°00'E 69°00'S 06°00'E 69°00 ... 'S 10°00'E Coordonnées du bloc de recherche 48.6_5 71°00'S 15°00'W 71°00'S 13°00'W 70°30'S 13°00 ...

   Conservation Measure : 41-04 (2018)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2019)

   à échelle précise sont déclarées par pose. 10. Pour les besoins des mesures de conservation 23-07 et 23 ... °30'S 07°00'E Coordonnées du bloc de recherche 48.6_4 68°20'S 10°00'E 68°20'S 13°00'E 69°30 ... 'S 13°00'E 69°30'S 10°00'E 69°45'S 10°00'E 69°45'S 06°00'E 69°00'S 06°00'E 69°00'S 10°00 ... 'W 70°30'S 10°00'W 69°30'S 10°00'W 69°30'S 09°00'W 41-04 Coordonnées du bloc de recherche 48.6_5 ...

   Conservation Measure : 41-04 (2019)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2013)

   . Cette notification doit comporter les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 ... au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard de chaque navire de pêche notifié. Toutefois ... , les Membres ne sont pas exemptés de leur obligation, en vertu de la mesure de conservation 10-02 ... au paragraphe 6 ci-dessus, le Membre n'autorisera pas, en vertu de la mesure de conservation 10-02, les navires ...

   Conservation Measure : 21-02 (2013)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2015)

    les informations visées au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant ... dans leur notification les informations supplémentaires détaillées au paragraphe 4 de la mesure de conservation 10-02 ... en vertu de la mesure de conservation 10-02, à savoir de soumettre toute nouvelle information ... de conservation 10-02, les navires battant son pavillon à participer aux activités de pêche proposées ...

    Conservation Measure : 21-03 (2015)

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