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  1. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2016)

    9 ont été remplis. 18. Le SCIC recommande à la Commission de rayer un navire de la Liste des navires INN-PNC si ...

    Conservation Measure : 10-07 (2016)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2015)

    compétent. 18. Les Parties contractantes qui reçoivent des données VMS du secrétariat doivent gérer ...

    Conservation Measure : 10-04 (2015)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2018)

    ) compétent conformément à un Accord entre le secrétariat de la CCAMLR et le CCSM compétent. 18 ...

    Conservation Measure : 10-04 (2018)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2005)

    échéant, enregistre ces informations dans les statistiques commerciales. 18. Une Partie contractante ...

    Conservation Measure : 10-05 (2005)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2009)

    sur son territoire ou de l'exportation depuis celui-ci. 18. Si, à la suite d'une vérification prévue au paragraphe ...

    Conservation Measure : 10-05 (2009)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2006)

    ou la réexportation de Dissostichus spp. faisant l'objet du certificat est interdite. 18. Si une Partie ...

    Conservation Measure : 10-05 (2006)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2012)

    -ci. 18. Si, à la suite d'une vérification prévue au paragraphe 13 ou de tout autre contrôle mené ...

    Conservation Measure : 10-05 (2012)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2013)

    ou de l'exportation depuis celui-ci. 18. Si, à la suite d'une vérification prévue au paragraphe 13 ou de tout autre ...

    Conservation Measure : 10-05 (2013)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2008)

    sur son territoire ou de l'exportation depuis celui-ci. 18. Si, à la suite d'une vérification prévue au paragraphe ...

    Conservation Measure : 10-05 (2008)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 144/XVI (1997)

    33.46E067 44.98 S56 55.34:E067 42.67 557 4.51:E067 48.72 S56 42.53:E068 2.68 S56 44.87:E068 18 ... 27.72 S56 42.67:E068 27.43 S56 58.09:E068 24.18 Troisième station S56 17.66:E065 50.32 S56 ... S57 11.92:E067 20.28 S56 22.18:E067 53.91 S56 27.69E067 52.77 S56 56.95:E067 57.64 S57 6.08 ... S56 41.04:E066 33.01 S56 56.25:E066 15.73 S57 10.15:E066 18.07 S56 14.03:E066 51.00 S56 33.00 ...

    Conservation Measure : 144/XVI (1997)

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