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Conservation Measure Conservation Measure 18/XIX (2000)
Résolution 16/XIX Mesure de conservation 18/XIX ... 18/XIX Procédure d'accord de protection aux sites du CEMP La Commission, Ayant à l'esprit ... , selon le cas. 74 18/XIX 4. Si, à la suite de l'exécution des procédures esquissées aux paragraphes ... du CEMP qu'elle fera ensuite figurer à l'annexe 18/A de cette mesure de conservation. 7. Au cas où ...
Conservation Measure : 18/XIX (2000)
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Conservation Measure Conservation Measure 32-18 (2006)
text 32-18 Mesure de conservation 32-18 ...
Conservation Measure : 32-18 (2006)
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Conservation Measure Conservation Measure 18/XIII (1994)
sont présents dans la zone de la Convention. MESURE DE CONSERVATION 18/XIII Procédure d'accord de protection ... . ANNEXE 18lA INFORMATIONS A INCLURE DANS LES PLANS DE GESTION DES SITES DU CEMP Les plans de gestion ... , mais peuvent y être annexées. ANNEXE 18/B PLANS DE GESTION DES SITES DU CEMP PLAN DE GESTION RELATIF ... profondeur plus ou moins uniforme d'environ 18 m. Les embarcations de moindre importance jettent l'ancre ...
Conservation Measure : 18/XIII (1994)
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Conservation Measure Conservation Measure 18/IX (1990)
18LI.X. 7. Au cas où la partie consultative au traité sur l'Antarctique exprime le souhait ... DE CONSERVATION 18BD(: : ANNEXE A INFORMATIONS A INCLURE AUX PLANS DE GESTION DES SITES DU CEMP Les plans ...
Conservation Measure : 18/IX (1990)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2017)
2017/18 ... ) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus mawsoni sous-zone statistique 88.2 – saison 2017/18 ... Espèce légine Zone 88.2 Saison 2017/18 Engin palangre La Commission adopte la présente mesure ... dans la sous-zone statistique 88.2 est limitée pendant la saison 2017/18 à la pêche exploratoire à la palangre ... la saison 2017/18, est limitée par précaution comme suit : i) SSRU A et B en dehors de l'aire marine ...
Conservation Measure : 41-10 (2017)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2017)
2017/18 ... ) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus mawsoni, sous-zone statistique 88.1 – saison 2017/18 ... Espèce légine Zone 88.1 Saison 2017/18 Engin palangre La Commission adopte la présente mesure ... de Dissostichus mawsoni pendant la saison 2017/18 est limitée par précaution à une capture de 3 157 tonnes ... de capture dans la SSRU A, qui, avant la saison 2017/18, était fixée à zéro, sera examinée par le Comité ...
Conservation Measure : 41-09 (2017)
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Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2017)
Limites imposées à la capture accessoire dans la division statistique 58.5.2 – saison 2017/18 ... (2017) Limites imposées à la capture accessoire dans la division statistique 58.5.2 – saison 2017/18 ... Espèces capture accessoire Zone 58.5.2 Saison 2017/18 Engins tous 1. Aucune pêche dirigée d'une ... statistique 58.5.2 pendant la saison de pêche 2017/18. 2. Dans les pêcheries dirigées de la division ... statistique 58.5.2 pendant la saison 2017/18, la capture accessoire de Channichthys rhinoceratus n’excédera ...
Conservation Measure : 33-02 (2017)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2017)
2017/18 ... ) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus mawsoni division statistique 58.4.1 – saison 2017/18 ... Espèce légine Zone 58.4.1 Saison 2017/18 Engin palangre La Commission adopte la présente mesure ... 3. La capture totale de Dissostichus mawsoni dans la division statistique 58.4.1, pendant la saison 2017/18 ... à la palangre de Dissostichus mawsoni de la division statistique 58.4.1, la saison 2017/18 est la période ...
Conservation Measure : 41-11 (2017)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2017)
2017/18 ... ) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus mawsoni division statistique 58.4.2 – saison 2017/18 ... Espèce légine Zone 58.4.2 Saison 2017/18 Engin palangre La Commission adopte la présente mesure ... , pendant la saison 2017/18, est limitée par précaution à une capture de 42 tonnes, et est divisée comme ... de Dissostichus mawsoni de la division statistique 58.4.2, la saison 2017/18 est la période comprise entre ...
Conservation Measure : 41-05 (2017)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2017)
2017/18 ... ) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus mawsoni sous-zone statistique 48.6 – saison 2017/18 ... Espèce légine Zone 48.6 Saison 2017/18 Engin palangre La Commission adopte la présente mesure ... 3. La capture totale de Dissostichus mawsoni dans la sous-zone statistique 48.6, pendant la saison 2017/18 ... de Dissostichus mawsoni de la sous-zone statistique 48.6, la saison 2017/18 est la période comprise entre le 1er ...
Conservation Measure : 41-04 (2017)