Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2013)

   international d'observation scientifique de la CCAMLR. Pêche de recherche 18. Les captures de Dissostichus ...

   Conservation Measure : 41-02 (2013)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2014)

   de ces poissons est à déduire de la capture totale admissible. Données : biologiques 18. Les données ...

   Conservation Measure : 41-02 (2014)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2006)

   en informe au plus tôt la Commission. 18. Si des données VMS reçues par le secrétariat indiquent ... ne seront communiqués et utilisés que pour les besoins visés au paragraphe 18 de la mesure de conservation 10-04. 3.5 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2006)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2018)

   de la CCAMLR. Protection environne- mentale 17. 18. La mesure de conservation 26-01 est applicable ...

   Conservation Measure : 41-09 (2018)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2019)

   de la CCAMLR. Protection environne- mentale 17. 18. La mesure de conservation 26-01 est applicable ...

   Conservation Measure : 41-09 (2019)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2002)

   prises à cet égard. 18. La Commission examine, le cas échéant, lors des réunions annuelles suivantes ...

   Conservation Measure : 10-06 (2002)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2004)

   à cet égard. 18. Les Parties contractantes prennent toutes les mesures nécessaires en leur pouvoir ...

   Conservation Measure : 10-06 (2004)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2016)

   , dans les quatorze (14) jours. 18. La Partie contractante déposant la demande en vertu du paragraphe 15 fournit ... du paragraphe 15 a répondu conformément au paragraphe 18, le secrétariat délivre un CCDSV si la demande ...

   Conservation Measure : 10-05 (2016)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2017)

   , dans les quatorze (14) jours. 18. La Partie contractante déposant la demande en vertu du paragraphe 15 fournit ... du paragraphe 15 a répondu conformément au paragraphe 18, le secrétariat délivre un CCDSV si la demande ...

   Conservation Measure : 10-05 (2017)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2018)

    , dans les quatorze (14) jours. 18. La Partie contractante déposant la demande en vertu du paragraphe 15 fournit ... du paragraphe 15 a répondu conformément au paragraphe 18, le secrétariat délivre un CCDSV si la demande ...

    Conservation Measure : 10-05 (2018)

Pages