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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2007)

   annuelle. 18. Le secrétariat de la CCAMLR et toutes les Parties qui reçoivent des données traitent tous ... (position du navire comprise), pour les besoins du paragraphe 18 i) ci-dessus, à une Partie contractante ... ne seront communiqués et utilisés que pour les besoins visés au paragraphe 18 de la mesure de conservation 10-04. 3.5 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2007)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2010)

   annuelle. 18. Le secrétariat de la CCAMLR et toutes les Parties qui reçoivent des données traitent tous ... (position du navire comprise), pour les besoins du paragraphe 18 i) ci-dessus, à une Partie contractante ... au paragraphe 18 de la mesure de conservation 10-04. 3.5 Les relevés et messages VMS communiqués conformément ...

   Conservation Measure : 10-04 (2010)

3. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2019)

   % des navires pendant les saisons de pêche 2016/17 et 2017/18 ; au moins 75% des navires pendant les saisons ...

   Conservation Measure : 51-06 (2019)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2007)

   d'observation scientifique de la CCAMLR. Protection environne- mentale 17. 18. La mesure ...

   Conservation Measure : 41-11 (2007)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2008)

   . Protection environne- mentale 18. 19. La mesure de conservation 26-01 est applicable. Les mesures ...

   Conservation Measure : 41-10 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2009)

   de la CCAMLR. Protection environne- mentale 17. 18. La mesure de conservation 26-01 est applicable ...

   Conservation Measure : 41-10 (2009)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2004)

   et d'y rejeter de la volaille préparée qui n'aurait pas été consommée. 18. Il est interdit de mener ...

   Conservation Measure : 41-09 (2004)

8. Conservation Measure Conservation Measure 235/XX (2001)

   , ou des eaux usées lorsque le navire se déplace à une vitesse inférieure à 4 nœuds. Autres éléments 18 ...

   Conservation Measure : 235/XX (2001)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2002)

   , ou des eaux usées lorsque le navire se déplace à une vitesse inférieure à 4 nœuds. Autres éléments 18 ...

   Conservation Measure : 41-09 (2002)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2003)

    et d'y rejeter de la volaille préparée qui n'aurait pas été consommée. 18. Il est interdit de mener ...

    Conservation Measure : 41-09 (2003)

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