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1. Conservation Measure Conservation Measure 200/XIX (2000)

   quelconque, la capture accessoire de Macrourus spp. • est supérieure à 100 kg et dépasse 18% en poids ... de Macrourus spp. a dépassé 18%. Par lieu où la capture accessoire a dépassé 18%, on entend le trajet suivi ...

   Conservation Measure : 200/XIX (2000)

2. Conservation Measure Conservation Measure 24-04 (2016)

   en une période de deux ans maximum, pendant laquelle les dispositions des paragraphes 13 à 18 de la présente ... les dispositions des paragraphes 13 à 18 de la présente mesure de conservation sont applicables. 4. Les Membres ... qu'une urgence environnementale ne se déclare. 18. Aux fins du suivi des mouvements des navires dans les zones ...

   Conservation Measure : 24-04 (2016)

3. Conservation Measure Conservation Measure 91-05 (2016)

   du paragraphe 15. 18. Sauf accord contraire de la Commission sur l'avis du Comité scientifique, la Commission ... des évaluations mentionnées au paragraphe 18. Période de désignation 20. La période de désignation ... au paragraphe 18, la présente mesure de conservation deviendra caduque à compter de la fin de la saison ... de conservation 41-09 et 41-10 seront révisées de telle sorte que, pour les saisons de pêche 2017/18, 2018/19 ...

   Conservation Measure : 91-05 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 24-04 (2017)

   13 à 18 de la présente mesure de conservation sont applicables. Cette 1ère étape est une désignation ... , pendant laquelle les dispositions des paragraphes 13 à 18 de la présente mesure de conservation ... qu'une urgence environnementale ne se déclare. 18. Aux fins du suivi des mouvements des navires dans les zones ...

   Conservation Measure : 24-04 (2017)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2011)

   au secrétariat pour que la Commission puisse l'examiner à sa prochaine réunion annuelle. 18. Le secrétariat ... sans l'autorisation dudit État pour les besoins du para- graphe 18 i). Les données ne sont communiquées ... VMS (position du navire compri- se), pour les besoins du paragraphe 18 ii) ci-dessus, à une Partie ... qu'aux fins stipulées au paragraphe 18. Ces relevés et messages VMS contiennent les informations suivantes ...

   Conservation Measure : 10-04 (2011)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2013)

   au secrétariat pour que la Commission puisse l'examiner à sa prochaine réunion annuelle. 18. Le secrétariat ... pour les besoins du para- graphe 18 i). Les données ne sont communiquées par le secrétariat ... ne communique les relevés et messages VMS (position du navire comprise), pour les besoins du paragraphe 18 ii ... au paragraphe 18. Ces relevés et messages VMS contiennent les informations suivantes : le nom du navire ...

   Conservation Measure : 10-04 (2013)

7. Conservation Measure Conservation Measure 24-05 (2018)

   48.4 Royaume-Uni Dissostichus spp. 18 tonnes (48.4) MC 41-03 SC-CAMLR-XXXVII, 3.127 à 3.128 58.4.4B ...

   Conservation Measure : 24-05 (2018)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2004)

   ouvrables qui suivent, le secrétariat de la CCAMLR en informe au plus tôt la Commission. 18 ... (position du navire comprise), pour les besoins du paragraphe 18 i) ci-dessus, à une Partie contractante ... ne seront communiqués et utilisés que pour les besoins visés au paragraphe 18 de la mesure de conservation 10-04 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2004)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2005)

   jours ouvrables qui suivent, le secrétariat de la CCAMLR en informe au plus tôt la Commission. 18 ... (position du navire comprise), pour les besoins du paragraphe 18 i) ci-dessus, à une Partie contractante ... ne seront communiqués et utilisés que pour les besoins visés au paragraphe 18 de la mesure de conservation 10-04. 3.5 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2005)

10. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2016)

    % des navires pendant les saisons de pêche 2016/17 et 2017/18 ; au moins 75% des navires pendant les saisons ...

    Conservation Measure : 51-06 (2016)

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