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  1. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2015)

    les autres pêcheries. 12. Sans préjudice de ses responsabilités en qualité d'État du pavillon, une Partie ... des paragraphes 11 ou 12 est interrompue pendant 48 heures d'affilée, le secrétariat en avise l'État du pavillon ... et dans le même boîtier inviolable. 10-04 12. Si l'antenne est montée séparément du boîtier, une même antenne ...

    Conservation Measure : 10-04 (2015)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2018)

    de la zone de la Convention pour toutes les autres pêcheries. 10-04 12. Sans préjudice ... la transmission au secrétariat de la CCAMLR des données VMS en vertu des paragraphes 11 ou 12 est interrompue ... et dans le même boîtier inviolable. 12. Si l'antenne est montée séparément du boîtier, une même antenne sera utilisée ...

    Conservation Measure : 10-04 (2018)

  3. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1990/91

    ............................................................ 12 Saisons de fe:meture pendant la saison 1990/91 dans la sous-zone statistique 48.3 Mesure ... de conservation 22/IX ............................................................ 12 Interdiction de pêche ... pour ces sites. 12. Des copies de ces permis seront envoyées au secrétaire exécutif dès que possible aprks ...

    Document : Site Section: Publications

  4. Rapport de pêcherie 2015 : Dissostichus eleginoides Géorgie du Sud (sous-zone 48.3)

    et des changements dans la flotte de pêche et son comportement. Paramètres du cycle vital 12. Dissostichus ... 7 21056 - 35 2007 177 130 177 4 9265 - 26 2008 196 162 196 12 19558 - 36 2009 196 110 196 22 23709 - 33 ... . On ne dispose pas d'évaluation officielle de cette pêcherie. 12 Avis de gestion actuels et mesures ...

    Document : Site Section: Publications

  5. Rapport de pêcherie 2016 : Dissostichus eleginoides Géorgie du Sud (sous-zone 48.3)

    indiquées sur la figure 1. 5 Paramètres du cycle vital 12. Dissostichus eleginoides ... 2006 177 137 177 7 21056 - 35 2007 177 130 177 4 9265 - 26 2008 196 162 196 12 19558 - 36 2009 196 ... -CAMLR-XXX, annexe 8, paragraphe 8.1). 12 Conséquences et effets sur l'écosystème 41 ...

    Document : Site Section: Publications

  6. Conservation Measure Conservation Measure 170/XVIII (1999)

    la question. 12. Chaque Partie contractante adresse tous les trois mois, au Secrétariat de la CCAMLR ... le certificat de capture de Dissostichus par l'autorité compétente de l'État exportateur. 32 170/XVIII A12 ... 12. Déclaration de l'exportateur: J'atteste que informations Description du poisson ci-dessus ...

    Conservation Measure : 170/XVIII (1999)

  7. Rapport de pêcherie : pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. – division 58.4.2

    paramétriques fixes 11. Non disponibles pour cette pêcherie. 4. Evaluation des stocks 12. Les limites ... (tonnes) Capture déclarée (tonnes) 2002/03 250 12 250 0 - 100 1 2003/04 80 1 50 0 - 100 0 2004/05 ...

    Document : Site Section: Publications

  8. Conservation Measure Conservation Measure 118/XX (2001)

    aux paragraphes 9 et 10. 12. La Commission procède à l'examen annuel des informations recueillies conformément ...

    Conservation Measure : 118/XX (2001)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 131/XVI (1997)

    totale admissible. l Aux termes de la résolution 12/XVI. Cette disposition est adoptée en attendant ...

    Conservation Measure : 131/XVI (1997)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2011)

    en d’autres secteurs ou périodes. 1 À partir de 2011/12, la notification comportera une description ...

    Conservation Measure : 21-03 (2011)

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