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1. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur en 2013/14

   Description / Abstract:  This page contains the complete Schedule of conservation measures in force 2013/14 as a pdf file. Individual conservation measures and resolutions are available online – Browse conservation measures

   Document : Site Section: Conservation and Management

2. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2004/05

   ) Mesure de conservation 32-12 (1998) Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus eleginoides ... Toutes les saisons 32-12 (1998)3 Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus eleginoides ... * avec fermeture des eaux littorales à moins de 12 milles n. de la côte de la Géorgie du Sud du 1er mars au 31 ... de pêche, zones fermées et interdiction de pêche (suite) 32-12 Interdiction de pêche ...

   Document : Site Section: Publications

3. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2006)

   d'œufs incluses) ; v) des eaux usées à moins de 12 milles nautiques des côtes ou des banquises ...

   Conservation Measure : 26-01 (2006)

4. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2008)

   ) de la volaille entière ou en morceaux (coquilles d'œufs incluses) ; v) des eaux usées à moins de 12 milles ...

   Conservation Measure : 26-01 (2008)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2007)

   C de la mesure de conservation 41-01. 12. Les légines seront marquées à un taux d'au moins un poisson ...

   Conservation Measure : 41-04 (2007)

6. Conservation Measure Conservation Measure 229/XX (2001)

   au système international d'observation scientifique. Recherche 12. Tout navire participant ...

   Conservation Measure : 229/XX (2001)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2006)

   de l'intervalle vulnérable (650–1 000 mm). Protection environne- mentale 12. La mesure de conservation 26-01 ...

   Conservation Measure : 41-03 (2006)

8. Statut du Personnel

   ...................................................... 92 Article 1.12 – Congés annuels ............................................................. 92 ... . Article 1.12 – Congés annuels 1.12.1 Droits a) Les employés à temps complet et à temps partiel ... ont droit à un minimum de 20 jours ouvrables de congés annuels payés après 12 mois consécutifs de service ... reportés sur l'année suivante s'ils ne sont pas pris pendant les 12 mois. c) L'ancienneté de service ...

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9. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2005)

   ou notifié conformément au paragraphe 12, la position géographique à jour du navire par moyens électroniques ... de l'instrument défectueux. 10. Si, pendant 12 heures, l'État du pavillon ne reçoit pas de transmissions ... suivant le départ de la zone de la Convention pour toutes les autres pêcheries. 12. A l'égard ...

   Conservation Measure : 10-04 (2005)

10. Règlement intérieur de la Commission

    37 Règlement intérieur de la Commission1 Partie I Représentation Règle 12 Chaque membre ... de la Commission conformément aux décisions qu'elle a prises. Règle 12 Chaque fois que le président ... 9 Règle 10 Règle 11 Règle 12 Règle 13 Règle 144F Partie IV Préparation des réunions Règle 15 Règle ...

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