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1. f-cc-ix.pdf

   ... (WG-DAC) et les questions 11 et 12 au SCOI. 2.6 Ayant assigné ces tâches à des organes subsidiaires ... fin au moins 12 mois avant la réunion de la Commission au cours de laquelle le budget en question ... la réglementation existante. 3.12 La Commission a convenu que l'article 5.3 du Statut du personnel devrait ... à diriger presque toute la capture sur la consommation humaine. 4.12 En s'efforçant d'atteindre application/pdf attached to:CCAMLR-IX

   Meeting Report : CCAMLR-IX

2. f-sc-xviii-a4.pdf

   ... devraient être revues compte tenu d'une pêche menée sur toute l'année. 2.12 S. Nicol avise le groupe ... des deux zones régulièrement évaluées était faible (11,1 gm-2 dans la case ouest et 12,0 gm-2 dans la case ... des campagnes d'évaluation et à la petite taille des secteurs évalués. 3.12 Bien que les valeurs ... soit proportionnel soit absolu (WG-EMM-99/50; SC-CAMLR-XVII, annexe 4, paragraphes 9.6 à 9.12). Le PCR représente application/pdf attached to:WG-EMM-99

   Meeting Report : WG-EMM-99

3. f-sc-xvii.pdf

   ... . 1.12 Le Comité scientifique remercie tous les observateurs scientifiques engagés dans le contrôle ... pour les évaluations de rendement à court et à long terme (annexe 5, paragraphe 3.34). 2.12 Le total des captures ... parfois extrêmement difficiles (paragraphe 1.12). 3.3 Le Comité scientifique prend note ... , il demande que soit rayée cette référence. 10 3.12 En réponse, le président fait savoir application/pdf attached to:SC-CAMLR-XVII

   Meeting Report : SC-CAMLR-XVII

4. f-sc-xxxii-a05.pdf

   ... Bref compte rendu sur la pêcherie .................................................. 166 2011/12 ... compte rendu sur la pêcherie 2011/12 2.1 Douze navires (six Membres) étaient engagés dans la pêche ... au krill dans les sous-zones 48.1, 48.2 et 48.3 en 2011/12 et ont produit une capture totale de 161 085 ... de 2011/12 proviennent de quatre unités de gestion à petite échelle (SSMU) : 50 218 tonnes application/pdf attached to:WG-EMM-13

   Meeting Report : WG-EMM-13

5. f-cc-38.pdf

   ... , projet de budget 2020 et prévisions budgétaires 2021 ..... 12 Conservation des ressources marines ... ...................................................... 12 Avis du Comité scientifique ............................................................... 12 ... du président 2.6 Le président fait un bref compte rendu des activités menées par la Commission ces 12 ... , car ils pourraient être liés à un non-respect de la MC 26-01. 3.12 La Commission prend note application/pdf attached to:CCAMLR-38

   Meeting Report : CCAMLR-38

6. f-sc-xxi-a4.pdf

   ... . 2.12 Ni l'Australie ni le Royaume-Uni n'ont reçu de propositions fermes de pêche au krill ... de 12 mois s'achevant en juin 2001. La République de Corée a fourni des données à échelle précise application/pdf attached to:WG-EMM-02

   Meeting Report : WG-EMM-02

7. f-imaf-03 report.pdf

   ... et 2003). Sous-zones 88.1 et 88.2 6.12 Il n'a pas été observé de cas de mortalité accidentelle ... , dans les pêcheries de ses ZEE dans la zone de la Convention. Entre septembre 2001 et août 2002, ce sont 12 057 ... (0,684 oiseau/millier d'hameçons, sur les 12 595 hameçons observés). iii) Des fermetures saisonnières ... vivants ont été pris après le 1er mai 2003. Ceci illustre deux points : 12 premièrement application/pdf attached to:WG-IMAF-03 ad hoc

   Meeting Report : WG-IMAF-03 ad hoc

8. f-sc-xxv-a4-appD.pdf

   ... Les documents présentés pour examen à l'atelier sont : WG-EMM-06/12, 06/20, 06/22, 06/23, 06/28, 06/30 Rév ... plurispécifique) (WG-EMM-06/12 et 06/28) et le KPFM2 (modèle krill–prédateurs–pêcheries) (WG-EMM- 06/20 et 06/22 ... du modèle SMOM 2.6 Le document WG-EMM-06/12 décrit le SMOM, qui est basé sur la dynamique du krill ... ont une "piste d'audit" assurant leur traçabilité jusqu'à la source. 2.12 La manière d'utiliser les mesures application/pdf attached to:WMP-06

   Meeting Report : WMP-06

9. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2011)

   Limites imposées à la capture accessoire, division statistique 58.5.2 – saison 2011/12 ... ) Limites imposées à la capture accessoire, division statistique 58.5.2 – saison 2011/12 Espèces ... capture accessoire Zone 58.5.2 Saison 2011/12 Engins tous 1. Aucune pêche dirigée d’une espèce ... statistique 58.5.2 pendant la saison 2011/12. 2. Dans les pêcheries dirigées de la division statistique ... 58.5.2 pendant la saison 2011/12, la capture accessoire de Channichthys rhinoceratus n’excèdera pas 150 ...

   Conservation Measure : 33-02 (2011)

10. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2011)

    Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, sous-zone statistique 48.3 – saison 2011/12 ... ) Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, sous-zone statistique 48.3 Ŕ saison 2011/12 Espèce ... poisson des glaces Zone 48.3 Saison 2011/12 Engin chalut La Commission adopte la présente mesure ... dans cette sous-zone. 2. La pêche de Champsocephalus gunnari est interdite à moins de 12 milles nautiques ... la saison 2011/12 est limitée à 3 072 tonnes. 4. Lorsque dans un trait quelconque, la capture ...

    Conservation Measure : 42-01 (2011)

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