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1. f-cc-v-aD.pdf

   ... SUR L'ADMLNISTRATION ET LES FINANCES PRESENTE PAR LE SECRETAIRE EXECUTIF Le Comite s'est reuni les 9, 10, 11, 12 ... a la R6gle 12.1 du Reglement Financier, la Commission devra signifier son approbation des etats financiers ... aux membres, lorsque les cotisations reelles au budget de 1986 etaient calculees. 12. Le Comite a pris ... - Budget ~ r h v i s i o n s Ecart RLI~I-iqt.1~ Poste 1987 1988 Approuv6 . jusqu'au 1986 31.12 application/pdf attached to:SCAF-86

   Meeting Report : SCAF-86

2. f-cc-40-rep.pdf

   ... des activités menées par la Commission ces 12 derniers mois (annexe 6). 3 Mise en œuvre des objectifs ... et qu'ils ne peuvent la soutenir. Les États-Unis renvoient au paragraphe 12 du rapport du SCIC-2021 et indiquent ... au paragraphe 3 de la MC 10-10. 4.12 La Commission note que l'évaluation exhaustive de la conformité a révélé ... sur d'autres sous-zones (SC-CAMLR-40, paragraphes 3.27 et 3.28). 6.12 La Commission accepte de reconduire application/pdf attached to:CCAMLR-40

   Meeting Report : CCAMLR-40

3. f-cc-xxviii-a6.pdf

   ... de la CCAMLR – www.ccamlr.org/pu/F/revpanrep.htm 176 http://www.ccamlr.org/pu/F/revpanrep.htm 12 ... Secrétariat Administration des pêches 5 2.5 12.5 …/… MC Description ... État du pavillon Secrétariat Administration des pêches 5 2.5 12.5 23-03 Déclaration mensuelle ... pour les pêcheries de krill État du pavillon État du pavillon Secrétariat Administration des pêches 4 3 12 application/pdf attached to:DOCEP

   Meeting Report : DOCEP

4. f-cc-xii-a5.pdf

   ... au document CCAMLR-XII/12. 6. Un seul contrôle a fait l'objet d'une déclaration au secrétariat en 1992/93 ... pour l'évaluation du niveau des efforts de contrôle appliqués dans la zone de la Convention. 12. La délégation ... (CCAMLR-XI, paragraphe 9.12). Le Comité a été prié d'aviser la Commission sur cette question. 18 ... . Les éléments suivants concernent chacun des procès engagés : 12 a) Compagnie de pêche CONCAR application/pdf attached to:SCOI-93

   Meeting Report : SCOI-93

5. f-cc-xxx-a5.pdf

   ... à l'évaluation de la performance du secrétariat par la Commission. 12. Parmi les tâches proposées, on note ... d'intersession 2011/12, le SCAF recommande à la Commission d'encourager les Membres à mettre sur pied ... spéciaux 11. Prévisions budgétaires pour 2013 12. Autres questions i) Accès aux informations ... 459 95 985 12 884 93 319 1 656 173 Solde au 31 décembre 2011 193 application/pdf attached to:SCAF-11

   Meeting Report : SCAF-11

6. f-sc-40-rep.pdf

   ... ................................................................... 12 Déclaration des données et considérations générales sur les pêcheries de la CCAMLR ... ........................................................ 12 Ressources en poissons .................................................................... 13 ... En raison de contraintes temporelles, le rapport n'a pu être adopté dans son intégralité (paragraphe 12 ... qu'auparavant comme membre de la délégation britannique. 1.12 D. Welsford incite les participants application/pdf attached to:SC-CAMLR-40

   Meeting Report : SC-CAMLR-40

7. f-cc-xiv-a5.pdf

   ... la saison 1994/95 1.12 Trente-six contrôleurs ont été désignés par les Membres conformément au système ... de la Convention (CCAMLR-XIII, paragraphe 5.16) figure au document CCAMLR-XIV/12. 1.39 A la demande ... , a été distribuée aux Membres sous la référence COMM CIRC 95/8 en date du 10 mars 1995. 2.12 Les Membres ... . 12 2.17 Certains Membres du SCOI ont donné leur accord de principe à l'adoption d'une définition application/pdf attached to:SCOI-95

   Meeting Report : SCOI-95

8. f-cc-xxxi-a7.pdf

   ... . 12. La Commission prend note des prévisions budgétaires de 2014 présentées au tableau ... (12 700) 4 000 (153 617) Solde au 1er janvier 2012 0 414 051 182 827 363 920 135 846 260 000 ... SCAF-12 application/pdf attached to:SCAF-12

   Meeting Report : SCAF-12

9. f-scaf-17.pdf

   ... du secrétariat. 12. Le SCAF réaffirme qu'il conviendrait de conserver à l'avenir le format et la portée ... 000 Transferts entre les fonds 90 000 220 000 0 0 0 (12 320) (220 000 ... ) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 12 320 0 Ventes (marquage) 30 000 30 000 ... 0 0 0 0 0 0 0 0 0 55 977 1 114 977 Total des revenus 4 496 000 4 623 000 25 000 393 000 0 (12 320) (5 000) 3 300 application/pdf attached to:SCAF-17

   Meeting Report : SCAF-17

10. f-scic-2021-rep.pdf

    ... de la Convention, ce à quoi ils ne peuvent adhérer. 12. Certains Membres sont en faveur de la deuxième ... . Elle rappelle la recommandation 12 de la seconde évaluation de la performance de la CCAMLR (CCAMLR-XXXVI/01 application/pdf attached to:SCIC-2021

    Meeting Report : SCIC-2021

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