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1. Conservation Measure Conservation Measure 67/XII (1993)

   de cette Mesure de conservation : i) le système de déclaration des captures décrit dans la Mesure ... de conservation 401X est applicable pendant la saison 1994195; et ii) le système de déclaration des données ...

   Conservation Measure : 67/XII (1993)

2. Conservation Measure Conservation Measure 22-08 (2009)

   the following measure: 1. Fishing in exploratory fisheries for Dissostichus spp. other than for ...

   Conservation Measure : 22-08 (2009)

3. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2012)

   Système de déclaration des données pour les pêcheries d'Euphausia superba ... (2012) Système de déclaration des données pour les pêcheries d'Euphausia superba Espèce krill Zones ... au système de déclaration mensuelle de capture et d'effort de pêche défini dans la mesure de conservation 23 ... applicable, les captures sont déclarées conformément au système de déclaration mensuelle de capture ... de conservation 51-01, 51-03 et 51-07, les captures sont déclarées conformément au système de déclaration ...

   Conservation Measure : 23-06 (2012)

4. Conservation Measure Conservation Measure 32-11 (2002)

   Subarea 58.6 from 1 December 2002. This prohibition shall apply until at least such time that a survey ... made by the Commission based on the advice of the Scientific Committee. 1 Except for waters ...

   Conservation Measure : 32-11 (2002)

5. Conservation Measure Conservation Measure 23-04 (2000)

   Système de déclaration mensuelle des données de capture et d'effort de pêche à échelle précise ... Système de déclaration mensuelle des données de capture et d'effort de pêche à échelle précise ...

   Conservation Measure : 23-04 (2000)

6. Conservation Measure Conservation Measure 101/XV (1996)

   au système d'observation scientifique international de la CCAMLR. 4. Aux fins de la mise en application ... de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ... 1996197, à compter du le' mars 1997; et ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle ...

   Conservation Measure : 101/XV (1996)

7. Conservation Measure Conservation Measure 100/XV (1996)

   au système d'observation scientifique international de la CCAMLR. 4. Aux fins de la mise en application ... de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ... 1996197, à compter du le' mars 1997; et ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle ...

   Conservation Measure : 100/XV (1996)

8. Conservation Measure Conservation Measure 14/VIII (1989)

   de mettre en pratique les paragraphes 1, 2 et 3 de cette Mesure de conservation, le Système de déclaration ...

   Conservation Measure : 14/VIII (1989)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2003)

   scientifiques, dont un observateur nommé conformément au système international d'observation scientifique ... de conservation pendant la saison 2003/04, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données ... ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture et d'effort ... au système international d'observation scientifique. Recherche 12. Tout navire participant ...

   Conservation Measure : 41-04 (2003)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2005)

    , au moins deux observateurs scientifiques, dont un observateur nommé conformément au système international ... : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours décrit ... dans la mesure de conservation 23-01 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle ... et enregistrées. Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique ...

    Conservation Measure : 41-04 (2005)

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