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1. Conservation Measure Conservation Measure 213/XIX (2000)

   de la mise en application de la présente mesure de conservation : i) le système de déclaration des données ... dans cette sous-zone, au moins un observateur scientifique international nommé conformément au système ... pour remplir le formulaire (formulaire TAC) du système de déclaration des données par période de dix jours ...

   Conservation Measure : 213/XIX (2000)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2013)

   observateurs scientifiques dont l'un aura été nommé conformément au système international d'observation ... participant à cette pêche exploratoire à la palangre devra prendre part au Système de documentation ... , pendant la saison 2013/14, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration journalière ... ) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture et d'effort de pêche décrit ...

   Conservation Measure : 41-10 (2013)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2004)

   , au moins deux observateurs scientifiques dont l'un aura été nommé conformément au système international ... de conservation, pendant la saison 2004/05, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données ... ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture et d'effort ... conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. ...

   Conservation Measure : 41-11 (2004)

4. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2014)

   de krill devrait faire l’objet d’une observation scientifique et que, pour élaborer un système ... nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ou tout autre ... scientifique systématique qui sera mené conformément au système international d'observation scientifique ... par un observateur nommé par une Partie contractante seront conformes aux conditions du système international ...

   Conservation Measure : 51-06 (2014)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2018)

   l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 10 ... d'appliquer : i) le système de déclaration journalière des données de capture et d'effort de pêche ... décrit dans la mesure de conservation 23-07 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données ... . Ces données sont déclarées conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 41-11 (2018)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2019)

   de pêche, au moins deux observateurs scientifiques dont l'un aura été nommé conformément au système ... mesure de conservation, pendant la saison 2019/20, il convient d'appliquer : i) le système ... -07 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture ... de conservation 23-05 doivent être collectées et enregistrées. Ces données sont déclarées conformément au système ...

   Conservation Measure : 41-11 (2019)

7. Conservation Measure Conservation Measure 15/VIII (1989)

   de conservation, le Système de déclaration des captures exposé dans la Mesure de conservation 17lVlll devra être ... en vigueur pendant la saison 1989190. MESURE DE CONSERVATION 17/Vlll SYSTEME DE DECLARATION ... est adoptée conformément à la Mesure de conservation 7 /v . 1 . Pour l'application de ce Système ...

   Conservation Measure : 15/VIII (1989)

8. Conservation Measure Conservation Measure 16/VIII (1989)

   de conservation, le Système de déclaration des captures exposé dans la Mesure de conservation 17lVlll devra être ... en vigueur pendant la saison 1989190. MESURE DE CONSERVATION 17/Vlll SYSTEME DE DECLARATION ... est adoptée conformément à la Mesure de conservation 7 /v . 1 . Pour l'application de ce Système ...

   Conservation Measure : 16/VIII (1989)

9. Conservation Measure Conservation Measure 222/XX (2001)

   scientifique et, éventuellement, un autre observateur nommé conformément au système international ... : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de dix jours décrit ... à l'annexe 222/A; et ii) le système de déclaration mensuelle à échelle précise des données de capture ... au système international d'observation scientifique. ANNEXE 222/A SYSTÈME DE DÉCLARATION ...

   Conservation Measure : 222/XX (2001)

10. Conservation Measure Conservation Measure 141/XVI (1997)

    : 1. Fishing for Dissostichus eleginoides in Statistical Subarea 58.6 shall be limited to the ... season is defined as the period from 1 April until 31 August 1998. 4. The directed fisheries for the ... above species shall be carried out in accordance with Conservation Measures 29/XVI and 133/XVI. 1 ...

    Conservation Measure : 141/XVI (1997)

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