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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2009)

   scientifiques dont l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique ... exploratoire à la palangre devra prendre part au Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... de cette mesure de conservation pendant la saison 2009/10, il convient d'appliquer : i) le système ... -07 ; ii) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période ...

   Conservation Measure : 41-10 (2009)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2008)

   l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout ... à la palangre devra prendre part au Système de documentation des captures de Dissostichus spp., conformément ... : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours décrit ... dans la mesure de conservation 23-01 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise ...

   Conservation Measure : 41-10 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2009)

   d'incinérateurs de bord (systèmes clos) est interdite. 3. Dès que les emballages sont ouverts, toutes ...

   Conservation Measure : 26-01 (2009)

4. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2015)

   d'incinérateurs de bord (systèmes clos) est interdite. 3. Dès que les emballages sont ouverts, toutes ...

   Conservation Measure : 26-01 (2015)

5. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2005)

   de données pour ces activités de recherche sont : a) Le système de déclaration de la CCAMLR par période ...

   Conservation Measure : 24-01 (2005)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2007)

   l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 9. Tout ... à la palangre devra prendre part au Système de documentation des captures de Dissostichus spp., conformément ... la saison 2007/08, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données ... ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture et d'effort ...

   Conservation Measure : 41-10 (2007)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2002)

   conformément au système international d'observa tion scientifique de la CCAMLR. VMS 11. Tout navire ... à la palangre devra prendre part au Système de documentation des captures de Dissostichus spp., conformément ... : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours décrit ... dans la mesure de conservation 23-01; et ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle ...

   Conservation Measure : 41-09 (2002)

8. Conservation Measure Conservation Measure 68/XII (1993)

   scientifique a été désigné conformément au Système d'observation scientifique internationale de la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 68/XII (1993)

9. Conservation Measure Conservation Measure 183/XVIII (1999)

   le premier. 3. Aux fins de la mise en application de la présente mesure de conservation : i) le système ... conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR pendant la saison de pêche ... par la CCAMLR, à savoir de présenter les données requises pour remplir le formulaire (formulaire TAC) du système ...

   Conservation Measure : 183/XVIII (1999)

10. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2003)

    au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Données : Capture/effort de pêche 10 ... d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période ... de dix jours décrit à l'annexe 42-02/B; ii) le système de déclaration mensuelle à échelle précise ... au système international d'observation scientifique. 1 Cette disposition concernant la distance ...

    Conservation Measure : 42-02 (2003)

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