Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2017)

   , selon les termes des dispositions ci-dessus, font l'objet d'un système de recouvrement des frais ...

   Conservation Measure : 21-02 (2017)

2. Conservation Measure Conservation Measure 22-02 (1984)

   , selon les termes des dispositions ci-dessus, font l'objet d'un système de recouvrement des frais ...

   Conservation Measure : 22-02 (1984)

3. Conservation Measure Conservation Measure 51-05 (2008)

   menées pendant la période de pêche, un observateur nommé conformément au système international ... pendant la saison 2008/09, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données ... ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture et d'effort ... seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 10 ...

   Conservation Measure : 51-05 (2008)

4. Resolution Resolution 35/XXXIV (2015)

   the conservation measures adopted by the Commission, 1. Affirms that fishing in the Convention Area ... nationality. 1 Except where such access is essential to the safety or health of the crew or the safety of the ...

   Resolution : 35/XXXIV (2015)

5. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2014)

   , tout navire utilisant un système de palangre autre que ceux décrits aux paragraphes ... de quatre TDR fixés sur le tiers central de chacune d'elles, où : a) pour les palangriers à système ... automatique, chaque palangre doit mesurer au moins 6 000 m de long ; b) pour les palangriers à système ... à système de type espagnol dont les palangres mesurent moins de 16 000 m de longueur, chaque palangre ...

   Conservation Measure : 24-02 (2014)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2013)

   scientifiques dont l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique ... exploratoire à la palangre devra prendre part au Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... 2013/14, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration journalière des données de capture ... et d'effort de pêche décrit dans la mesure de conservation 23-07 ; ii) le système de déclaration ...

   Conservation Measure : 41-09 (2013)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2004)

   Système de documentation des captures de Dissostichus spp. ... untitled MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2004) Système ... , Reconnaissant que la mise en œuvre d'un système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC ... système peut délivrer des CCD, conformément aux procédures spécifiées aux paragraphes 6 et 7, à chacun ...

   Conservation Measure : 10-05 (2004)

8. Conservation Measure Conservation Measure 33/X (1991)

   1 July and finishes on 30 June of the following year. This limit shall be kept under review by ... Measure 7 1 ~ : Directed fishing on Champsocephulus gunnari in Statistical Subarea 48.3 is prohibited ...

   Conservation Measure : 33/X (1991)

9. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2002)

   STATLANT annuelles. b) Les systèmes de déclaration de la capture et de l'effort de pêche de la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 24-01 (2002)

10. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2003)

    STATLANT annuelles. b) Les systèmes de déclaration de la capture et de l'effort de pêche de la CCAMLR ...

    Conservation Measure : 24-01 (2003)

Pages