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1. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2004)

   au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Données : Capture/effort de pêche 10 ... d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période ... de dix jours décrit à l'annexe 42-02/B; ii) le système de déclaration mensuelle à échelle précise ... au système international d'observation scientifique CCAMLR. 1 Cette disposition concernant la distance ...

   Conservation Measure : 42-02 (2004)

2. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2005)

   observateur nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Données ... , pendant la saison 2005/06, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données ... de capture et d'effort de pêche par période de dix jours décrit à l'annexe 42-02/B ; ii) le système ... . Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique CCAMLR ...

   Conservation Measure : 42-02 (2005)

3. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2019)

   conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Données : capture/effort ... les saisons 2019/20 et 2020/21, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données ... de capture et d'effort de pêche par période de dix jours décrit à l'annexe 42-02/B ; ii) le système ... . Ces données sont déclarées conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 42-02 (2019)

4. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2008)

   observateur nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Données ... , pendant la saison 2008/09, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données ... de capture et d'effort de pêche par période de dix jours décrit à l'annexe 42-02/B ; ii) le système ... . Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique CCAMLR ...

   Conservation Measure : 42-02 (2008)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2011)

   , un autre observateur nommé conformément au système international d'observation scientifique ... : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de dix jours décrit ... à l'annexe 41-08/A ; ii) le système de déclaration mensuelle à échelle précise des données de capture ... au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Protection environne- mentale 11 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2011)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2003)

   de pêche, un observateur scientifique nommé conformément au système international d'observation ... la saison 2003/04, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture ... ) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture et d'effort de pêche décrit ... . Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique ...

   Conservation Measure : 41-02 (2003)

7. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2003)

   des systèmes de palangres automatiques devront ajouter des lests aux lignes supportant les hameçons ... à bord du navire, un système doit être instauré pour retirer les hameçons des déchets et têtes ...

   Conservation Measure : 25-02 (2003)

8. Conservation Measure Conservation Measure 208/XIX (2000)

   measure in accordance with Conservation Measure 65/XII: 1. Fishing for Dissostichus eleginoides in ... longline fishery, the 2000/01 fishing season is defined as the period from 1 May to 31 August 2001. 4. The ... must inform the Secretariat of changes in their plans no later than 1 April 2001. 1 Except for waters ...

   Conservation Measure : 208/XIX (2000)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2016)

   à l'article XXIV de la Convention, la Commission a adopté le système international d'observation scientifique ... les dispositions de la partie D du système international d'observation scientifique. Rappelant l'obligation ... de 10-10 conservation en vigueur et la partie D du système international d'observation scientifique ... D du système international d'observation scientifique ou de mesures spécifiques prises pour traiter les cas ...

   Conservation Measure : 10-10 (2016)

10. Conservation Measure Conservation Measure 25-03 (2016)

    )1 Minimisation of the incidental mortality of seabirds and marine mammals in the course of trawl ... mortality of, or injury to, seabirds and marine mammals during trawl fishing. 1. The use of net monitor ... create a particular danger to birds. 1 Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands 2 ...

    Conservation Measure : 25-03 (2016)

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