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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2003)

   au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout navire participant ... part au Système de documentation des captures de Dissostichus spp., conformément à la mesure ... la saison 2003/04, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture ... ) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture et d'effort de pêche décrit ...

   Conservation Measure : 41-09 (2003)

2. Conservation Measure Conservation Measure 125/XVI (1997)

   - embarqués doit avoir été nommé conformément au Système d'observation scientifique internationale ... de la CCAMLR. 4. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système ... de conservation 51/XII est applicable pendant la saison 1997198, à compter du la avril 1998; et ii) le système ... 121/XVI sont collectées et enregistrées. Ces données sont déclarées conformément au système ...

   Conservation Measure : 125/XVI (1997)

3. Conservation Measure Conservation Measure 115/XV (1996)

   Conservation Measure 31/X: 1. Fishing for Dissostichus eleginoides and D. mawsoni in Statistical Subareas ...

   Conservation Measure : 115/XV (1996)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2004)

   scientifiques dont l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique ... exploratoire à la palangre devra prendre part au Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... de conservation pendant la saison 2004/05, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration ... 23-01; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture ...

   Conservation Measure : 41-09 (2004)

5. Conservation Measure Conservation Measure 119/XVII (1998)

   présenté conformément au paragraphe 12 du système de contrôle., les mesures qu'elle a prises pour mettre ...

   Conservation Measure : 119/XVII (1998)

6. Conservation Measure Conservation Measure 48/XI (1992)

   Prohibition of Directed Fishery on Notothenia gibberifrons, Chaenocephalus aceratus, Pseudochaenichthys georgianus, Notothenia squamifrons and Patagonotothen guntheri, in Statistical Subarea 48.3 for the 1992/93 and 1993/94 Seasons Area:  Subarea 48.3 Species:  Chaenocephalus aceratus Gobionotothen

   Conservation Measure : 48/XI (1992)

7. Conservation Measure Conservation Measure 118/XVII (1998)

   Système visant à promouvoir le respect, par les navires de parties non contractantes, des mesures ... DE CONSERVATION 118/XVII Système visant à promouvoir le respect, par les navires de parties non contractantes ... , on entend un système qui est en service conformément aux normes définies dans la mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 118/XVII (1998)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2002)

   de pêche, un observateur scientifique nommé conformément au système international d'observation ... la saison 2002/03, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture ... ) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture et d'effort de pêche décrit ... et enregistrées. Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique ...

   Conservation Measure : 41-02 (2002)

9. Conservation Measure Conservation Measure 153/XVII (1998)

   scientifique désigné conformément au système d'observation scientifique internationale de la CCAMLR ... : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours établi ... par la mesure de conservation 51/XII est applicable pendant la saison 1998/99; et ii) le système ... sont collectées et enregistrées. Ces données sont déclarées conformément au Système d'observation scientifique ...

   Conservation Measure : 153/XVII (1998)

10. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2015)

    Season 2015/16 Gear all 1. There shall be no directed fishing for any species other than ... Channichthys rhinoceratus shall not exceed 1 663 tonnes, the by-catch of Lepidonotothen squamifrons shall not ... , or greater than, 1 tonne, then the fishing vessel shall not fish using that method of fishing at any ... point within 5 n miles2 of the location where the by-catch exceeded 1 tonne for a period of at least ...

    Conservation Measure : 33-02 (2015)

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