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1. Conservation Measure Conservation Measure 221/XX (2001)

   de pêche, un observateur scientifique nommé conformément au système international d'observation ... la saison 2001/02, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture ... ) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture et d'effort de pêche décrit ... . Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique ...

   Conservation Measure : 221/XX (2001)

2. Conservation Measure Conservation Measure 25/IX (1990)

   Systeme de declaration des captures dans la sous-zone statistique 48.3 pour la saison 1990/91 ... MESURE DE CONSERVATION 251IX SYSTEME DE DECLARATION ... est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : 1. Pour l'application de ce système de déclaration ...

   Conservation Measure : 25/IX (1990)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2013)

   Système de documentation des captures de Dissostichus spp. ... text MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2013) Système ... , Reconnaissant que la mise en œuvre d'un système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC ... les certificats par le biais du système électronique qui a été testé conformément à la résolution 21/XXIII ... de capture de Dissostichus (CCD) : Un CCD est un certificat électronique, généré par le biais du système ...

   Conservation Measure : 10-05 (2013)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2008)

   ou l'équipage, et doit être conforme aux dispositions pertinentes du système de contrôle de la CCAMLR ... qui coopèrent avec la Commission en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus spp ...

   Conservation Measure : 10-03 (2008)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2010)

   scientifiques dont l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique ... la saison 2010/11, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration journalière des données ... de capture et d’effort de pêche décrit dans la mesure de conservation 23-07 ; ii) le système ... de conservation 23-01 ; iii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture ...

   Conservation Measure : 41-05 (2010)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2005)

   ou l'équipage, et doit être conforme aux dispositions pertinentes du système de contrôle de la CCAMLR ... qui coopèrent avec la Commission en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus spp ...

   Conservation Measure : 10-03 (2005)

7. Conservation Measure Conservation Measure 25-03 (2009)

   MEASURE 25-03 (2009)1 Minimisation of the incidental mortality of seabirds and marine mammals in the ... the incidental mortality of, or injury to, seabirds and marine mammals during trawl fishing. 1. The ... mesh sizes create a particular danger to birds. 1 Except for waters adjacent to the Kerguelen and ...

   Conservation Measure : 25-03 (2009)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2005)

   l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout ... à la palangre devra prendre part au Système de documentation des captures de Dissostichus spp., conformément ... d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période ... de cinq jours décrit dans la mesure de conservation 23-01 ; ii) le système de déclaration ...

   Conservation Measure : 41-10 (2005)

9. Conservation Measure Conservation Measure 197/XIX (2000)

   et peuvent embarquer un autre observateur nommé conformément au système international d'observation ... /XVII. 7. Un système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de dix jours ... est appliqué : i) aux fins de l'application de ce système, le mois civil est divisé en trois périodes ... de déclaration et de la capture totale cumulée à ce jour pour la saison. 43 197/XIX 198/XIX 8. Un système ...

   Conservation Measure : 197/XIX (2000)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2006)

    scientifiques dont l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique ... exploratoire à la palangre devra prendre part au Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... , il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ... par période de cinq jours décrit dans la mesure de conservation 23-01 ; ii) le système de déclaration ...

    Conservation Measure : 41-09 (2006)

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