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1. Conservation Measure Conservation Measure 29/XI (1992)

   seabirds during longline fishing. 1. Fishing operations shall be conducted in such a way that the baited ... incidental mortality of seabirds. APPENDIX TO CONSERVATION MEASURE 29/XI 1. The streamer line ...

   Conservation Measure : 29/XI (1992)

2. Conservation Measure Conservation Measure 159/XVII (1998)

   au moins un observateur scientifique et, si possible, un autre observateur nommé conformément au système ... à la mesure de conservation 148/XVII. 10. Un système de déclaration des captures et de l'effort ... de pêche par période de 10 jours doit être mis en œuvre : i) aux fins de l'application de ce système ... . 11. Un système de déclaration à échelle précise des données biologiques est mis en application ...

   Conservation Measure : 159/XVII (1998)

3. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2010)

   conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un autre ... de cette mesure de conservation, pendant la saison 2010/11, il convient d'appliquer : i) le système ... de conservation 23-01 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture ... seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Protection ...

   Conservation Measure : 42-01 (2010)

4. Conservation Measure Conservation Measure 151/XVII (1998)

   des activités de pêche un observateur scientifique désigné conformément au Système d'observation scientifique ... en application de la présente mesure de conservation, le système de déclaration de capture et d'effort de pêche ...

   Conservation Measure : 151/XVII (1998)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2010)

   de pêche □ Chalut conventionnel □ Système de pêche en continu □ Pompage du cul de chalut □ Autres ...

   Conservation Measure : 21-03 (2010)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2002)

   Système visant à promouvoir le respect, par les navires de parties non contractantes, des mesures ... ) Système visant à promouvoir le respect, par les navires de parties non contractantes, des mesures ... pertinents et en leur refusant tout accès ultérieur au Système de documentation des captures de Dissostichus ...

   Conservation Measure : 10-07 (2002)

7. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2012)

   conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. 4. Les exigences relatives ... à la déclaration de données pour ces activités de recherche sont les suivantes : a) Le système de déclaration ... exploratoires de poissons, dans lesquelles le système de déclaration journalière (mesure de conservation 23-07 ... , doivent être reliés à un système automatique de surveillance des navires par satellite conformément ...

   Conservation Measure : 24-01 (2012)

8. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2013)

   conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. 4. Les exigences relatives ... à la déclaration de données pour ces activités de recherche sont les suivantes : a) Le système de déclaration ... exploratoires de poissons, dans lesquelles le système de déclaration journalière (mesure de conservation 23-07 ... ) est applicable ; ii) les pêcheries exploratoires de krill, dans lesquelles le système de déclaration journalière ...

   Conservation Measure : 24-01 (2013)

9. Conservation Measure Conservation Measure 236/XX (2001)

   de pêche, au moins deux observateurs scientifiques dont l'un aura été nommé conformément au système ... part au Système de documentation des captures de Dissostichus spp., conformément à la mesure ... : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours décrit ... dans la mesure de conservation 51/XIX; et ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle ...

   Conservation Measure : 236/XX (2001)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2016)

    aux besoins du Système mondial de détresse et de sécurité en mer (SMDSM) ; b) un nombre suffisant ...

    Conservation Measure : 10-02 (2016)

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