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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2018)

   à l'article XXIV de la Convention, la Commission a adopté le système international d'observation scientifique ... les dispositions de la partie D du système international d'observation scientifique. Rappelant l'obligation ... de conservation en vigueur et la partie D du système international d'observation 10-10 scientifique ... en vigueur et de la partie D du système international d'observation scientifique ou de mesures spécifiques ...

   Conservation Measure : 10-10 (2018)

2. Conservation Measure Conservation Measure 35/X (1991)

   de conservation : i) le système de déclaration des captures décrit dans la mesure de conservation 36 ... /X est applicable pendant la saison 1991/92, à partir du 2 novembre 1991. ii) le système de déclaration ... du 2 novembre 1991. MESURE DE CONSEWVAP'TON 36% Système de déclaration de capture et d'effort par période ...

   Conservation Measure : 35/X (1991)

3. Règlement Financier

   sur l'efficacité et l'économie des procédures financières et la conduite des affaires, le système comptable ...

   Document : Site Section: Publications

4. Conservation Measure Conservation Measure 112/XV (1996)

   conformément au Système d'observation scientifique internationale de la CCAMLR. 4. Aux fins de la mise ... en œuvre de cette mesure de conservation : i) le Système de déclaration des données de capture ... ) le Système de déclaration mensuelle des données à échelle précise d'effort de pêche et biologiques défini ... tous les cinq jours en vertu du Système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ...

   Conservation Measure : 112/XV (1996)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2015)

   Système de documentation des captures de Dissostichus spp. ... text MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2015) Système ... , Reconnaissant que le système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) procure à la Commission ... DU FONDS DU SDC B1. Le Fonds du Système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC ... contractante coopérant avec la CCAMLR en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus ...

   Conservation Measure : 10-05 (2015)

6. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2017)

   -catch Area various Season 2017/18 Gear all 1. This conservation measure applies to new and ... , or greater than, 1 tonne in any one haul or set4, then the fishing vessel shall move to another ... the location where the by-catch exceeded 1 tonne for a period of at least five days6. The location ... where the by-catch exceeded 1 tonne is defined as the path7 followed by the fishing vessel. 6. If the ...

   Conservation Measure : 33-03 (2017)

7. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2018)

   Area various Season 2018/19 Gear all 1. This conservation measure applies to new and exploratory ... the Secretariat. 5. If the by-catch of any one species is equal to, or greater than, 1 tonne in any ... exceeded 1 tonne for a period of at least five days6. The location where the by-catch exceeded 1 tonne is ... catch limit (including a zero catch limit) is in place exceeds 1 500 kg in each 10-day period and ...

   Conservation Measure : 33-03 (2018)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2014)

   -04 Système automatique de surveillance des navires par satellite (VMS) 1 Mentionner « Non ... par le SCIC] 10-09 Système de notification des transbordements dans la zone de la Convention 23-06 ... Système de déclaration des données pour les pêcheries d'Euphausia superba 23-07 Système ...

   Conservation Measure : 10-10 (2014)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2012)

   Système de documentation des captures de Dissostichus spp. ... text MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2012) Système ... , Reconnaissant que la mise en œuvre d'un système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC ... les certificats par le biais du système électronique qui a été testé conformément à la résolution 21/XXIII ... de capture de Dissostichus (CCD) : Un CCD est un certificat électronique, généré par le biais du système ...

   Conservation Measure : 10-05 (2012)

10. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2018)

    au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. d) Lorsque le processus d'évaluation ... sont les suivantes : a) Le système de déclaration de la CCAMLR par période de cinq jours pendant la saison ... est applicable, sauf dans : i) les pêcheries exploratoires de poissons, dans lesquelles le système ... de krill, dans lesquelles le système de déclaration précisé dans la mesure de conservation 51-04 ...

    Conservation Measure : 24-01 (2018)

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