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1. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2019)

   qui aura été nommé conformément au Système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible ... de pêche normales, tous les navires respecteront le système de déclaration de capture et d'effort de pêche ... par période de dix jours (mesure de conservation 23-02) et les systèmes de déclaration mensuelle des données ...

   Conservation Measure : 51-04 (2019)

2. Conservation Measure Conservation Measure 29/XVI (1997)

   observateurs, dont au moins un serait nommé conformément au système d'observation scientifique internationale ...

   Conservation Measure : 29/XVI (1997)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2006)

   l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 11 ... d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq ... jours décrit dans la mesure de conservation 23-01 ; ii) le système de déclaration mensuelle ... et enregistrées. Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique ...

   Conservation Measure : 41-11 (2006)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2010)

   nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Données ... , il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ... par période de cinq jours décrit dans la mesure de conservation 23-01 ; ii) le système de déclaration ... seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 41-03 (2010)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2008)

   de pêche au moins un observateur scientifique nommé conformément au système international d'observation ... de cette mesure de conservation, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture ... ) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture et d'effort de pêche décrit ... sont déclarées conformément au Système international d'observation scientifique. Programme de marquage 17 ...

   Conservation Measure : 41-03 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2009)

   de pêche au moins un observateur scientifique nommé conformément au système international d'observation ... de cette mesure de conservation, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture ... ) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture et d'effort de pêche décrit ... sont déclarées conformément au Système international d'observation scientifique de la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 41-03 (2009)

7. Conservation Measure Conservation Measure 24-04 (2016)

   vivantes doit avoir à son bord au moins un observateur scientifique nommé conformément au système ... avec d'autres États et avec le système du Traité sur l'Antarctique 23. Conformément à l'article ... scientifique Révision de l'annexe A Interactions avec d'autres États et avec le système du Traité ...

   Conservation Measure : 24-04 (2016)

8. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2019)

   -catch Area various Season 2019/20 Gear all 1. This conservation measure applies to new and ... , or greater than, 1 tonne in any one haul or set4, then the fishing vessel shall move to another ... the location where the by-catch exceeded 1 tonne for a period of at least five days6. The location ... where the by-catch exceeded 1 tonne is defined as the path7 followed by the fishing vessel. 6. If the ...

   Conservation Measure : 33-03 (2019)

9. Conservation Measure Conservation Measure 38/X (1991)

   à l'intérieur de la sous-zone. 8. Aux fins de mise en œuvre de cette mesure de conservation : i) le système ... ; et ii) le système de déclaration des données décrit dans la mesure de conservation 39/X est applicable ... pendant la saison 199 1/92. MESUBE DE CONSERVAmON 391X Système de dédaration des donnks biologiques ...

   Conservation Measure : 38/X (1991)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2017)

    à l'article XXIV de la Convention, la Commission a adopté le système international d'observation scientifique ... les dispositions de la partie D du système international d'observation scientifique. Rappelant l'obligation ... de conservation en vigueur et la partie D du système international d'observation 10-10 scientifique ... en vigueur et de la partie D du système international d'observation scientifique ou de mesures spécifiques ...

    Conservation Measure : 10-10 (2017)

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