Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2017)

   l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 10 ... d'appliquer : i) le système de déclaration journalière des données de capture et d'effort de pêche ... décrit dans la mesure de conservation 23-07 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données ... sont déclarées conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. 41-11 ...

   Conservation Measure : 41-11 (2017)

2. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2009)

   observateur nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Données ... , pendant la saison 2009/10, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données ... de capture et d'effort de pêche par période de dix jours décrit à l'annexe 42-02/B ; ii) le système ... . Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique CCAMLR ...

   Conservation Measure : 42-02 (2009)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2008)

   de pêche1 □ Chalut conventionnel □ Système de pêche en continu □ Pompage du cul de chalut □ Autres ...

   Conservation Measure : 21-03 (2008)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2006)

   Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) ... DE CONSERVATION 10-04 (2006) Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) Espèces ... contractantes en vertu du Système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant ... contractante veille à ce que son CSP reçoive les relevés et messages du Système de surveillance des navires ... et de récupération en cas de panne du système. 6. Les capitaines et propriétaires/détenteurs de licences ...

   Conservation Measure : 10-04 (2006)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2008)

   Système de notification des transbordements dans la zone de la Convention ... DE CONSERVATION 10-09 (2008) Système de notification des transbordements dans la zone de la Convention ...

   Conservation Measure : 10-09 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2008)

   l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 10 ... d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq ... jours décrit dans la mesure de conservation 23-01 ; ii) le système de déclaration mensuelle ... et enregistrées. Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique ...

   Conservation Measure : 41-11 (2008)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2004)

   de pêche, un observateur scientifique nommé conformément au système international d'observation ... la saison 2004/05, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture ... ) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture et d'effort de pêche décrit ... . Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 41-02 (2004)

8. Conservation Measure Conservation Measure 80/XIII (1994)

   avoir à son bord un observateur scientifique, nommé conformément au système d'observation scientifique ... . 4. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration ... 511x11 est applicable pendant la saison 1994195, à compter du le' mars 1995; et ii) le système ... est applicable pendant la saison 1994195, à compter du lef mars 1995. MESURE DE CONSERVATION 81BIIII Système ...

   Conservation Measure : 80/XIII (1994)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2014)

   l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 10 ... 2014/15, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration journalière des données de capture ... et d’effort de pêche décrit dans la mesure de conservation 23-07 ; ii) le système de déclaration ... . Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 41-05 (2014)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2019)

    l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 10 ... d'appliquer : i) le système de déclaration journalière des données de capture et d’effort de pêche ... décrit dans la mesure de conservation 23-07 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données ... . Ces données sont déclarées conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ...

    Conservation Measure : 41-05 (2019)

Pages