Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2006)

   contractante est tenue de mentionner dans son rapport annuel présenté conformément au paragraphe 12 du Système ...

   Conservation Measure : 10-02 (2006)

2. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2008)

   fins sur les navires de pêche qui ne font pas usage d'incinérateurs de bord (systèmes clos ...

   Conservation Measure : 26-01 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 176/XVIII (1999)

   scientifique désigné conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ... : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours établi ... par la mesure de conservation 51/XII est applicable pendant la saison 1999/2000; et ii) le système ... sont collectées et enregistrées. Ces données sont déclarées conformément au système international d'observation ...

   Conservation Measure : 176/XVIII (1999)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2017)

   , au moins deux observateurs scientifiques dont l'un aura été nommé conformément au système international ... au Système de documentation des captures de Dissostichus spp., conformément à la mesure de conservation 10 ... de la présente mesure de conservation, pendant la saison 2017/18, il convient d'appliquer : i) le système ... -07 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture ...

   Conservation Measure : 41-10 (2017)

5. Conservation Measure Conservation Measure 177/XVIII (1999)

   observateur nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. 9. Tout ... utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 148/XVII. 10. Un système ... de l'application de ce système, le mois civil est divisé en trois périodes de déclaration, à savoir : du 1er ... pour la saison. 11. Un système de déclaration à échelle précise des données d'effort de pêche et biologiques ...

   Conservation Measure : 177/XVIII (1999)

6. Conservation Measure Conservation Measure 93/XIV (1995)

   d'observateurs à bord, un observateur embarqué doit avoir été nommé conformément au système d'observation ... de conservation : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq ... du ler mars 1996; et ii) le système de déclaration des données d'effort de pêche et des données ... . Quel que soit le nombre d'observateurs à bord, un observateur embarqué doit avoir été nommé conformément au système ...

   Conservation Measure : 93/XIV (1995)

7. Conservation Measure Conservation Measure 105/XV (1996)

   de la Commission. 27 3. Aux fins de la mise en application de la mesure de conservation : i) le système ... de conservation 511x11, s'applique à la saison 1996197 qui ouvre le 2 novembre 1996; ii) le système ... au système d'observation scientifique internationale de la CCAMLR, pour toute la durée des activités ...

   Conservation Measure : 105/XV (1996)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2006)

   Système visant à promouvoir l'application des mesures de conservation de la CCAMLR ... DE CONSERVATION 10-08 (2006) Système visant à promouvoir l'application des mesures de conservation de la CCAMLR ... dans le but de faire appliquer le Système de documentation des captures de Dissostichus spp. sur les mesures ...

   Conservation Measure : 10-08 (2006)

9. Conservation Measure Conservation Measure 228/XX (2001)

   of By-catch in New and Exploratory Fisheries in the 2001/02 Season 1. This conservation measure ... greater than 1 tonne in any one haul or set, then the fishing vessel shall move to another location at ... location where the by-catch exceeded 1 tonne for a period of at least five days3. The location where the ... by-catch exceeded 1 tonne is defined as the path followed by the fishing vessel from the point at ...

   Conservation Measure : 228/XX (2001)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2019)

    l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 9. Tout ... à la palangre est tenu de participer au Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... 2019/20, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration journalière des données de capture ... et d'effort de pêche décrit dans la mesure de conservation 23-07 ; ii) le système de déclaration ...

    Conservation Measure : 41-10 (2019)

Pages