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1. Conservation Measure Conservation Measure 91/XIV (1995)

   en application de la présente mesure de conservation, le système de déclaration de capture et d'effort de pêche ...

   Conservation Measure : 91/XIV (1995)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2011)

   Système de notification des transbordements dans la zone de la Convention ... ) Système de notification des transbordements dans la zone de la Convention Espèces diverses Zones ... , 48.4 Divisions 58.4.1, 58.4.2 Chalutage, système de pêche en continu, système de pompage du cul ...

   Conservation Measure : 10-09 (2011)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2014)

   conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un autre ... de la présente mesure de conservation, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données ... ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture et d'effort ... . Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 41-02 (2014)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2011)

   de pêche, au moins deux observateurs scientifiques dont l’un aura été nommé conformément au système ... de cette mesure de conservation, pendant la saison 2011/12, il convient d’appliquer : i) le système ... -07 ; ii) le système de déclaration des données de capture et d’effort de pêche par période ... de cinq jours décrit dans la mesure de conservation 23-01 ; iii) le système de déclaration ...

   Conservation Measure : 41-05 (2011)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2005)

   tous les cinq jours par le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ... conformément au Système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un observateur ... le système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours (mesure de conservation ... 23-01) et le système de déclaration mensuelle des données de capture, d'effort de pêche ...

   Conservation Measure : 41-01 (2005)

6. Conservation Measure Conservation Measure 24-04 (2017)

   vivantes doit avoir à son bord au moins un observateur scientifique nommé conformément au système ... avec d'autres États et avec le système du Traité sur l'Antarctique 23. Conformément à l'article ... avec d'autres États et avec le système du Traité sur l'Antarctique ...

   Conservation Measure : 24-04 (2017)

7. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2011)

   conformément au système international d’observation scientifique de la CCAMLR. Données : capture/effort ... /12, il convient d’appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d’effort ... de pêche par période de dix jours décrit à l’annexe 42-02/B ; ii) le système de déclaration mensuelle ... . Ces données seront déclarées conformément au système international d’observation scientifique de la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 42-02 (2011)

8. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2012)

   , un autre observateur nommé conformément au système international d'observation scientifique ... mesure de conservation, pendant la saison 2012/13, il convient d'appliquer : i) le système ... /B ; ii) le système de déclaration mensuelle à échelle précise des données de capture et d'effort ... être collectées et enregistrées. Ces données seront déclarées conformément au système international ...

   Conservation Measure : 42-02 (2012)

9. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2008)

   au Système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un observateur ... DE KRILL 1. Durant les opérations de pêche normales, tous les navires respecteront le système ... ) et les systèmes de déclaration mensuelle des données de capture, d'effort de pêche et biologiques à échelle ...

   Conservation Measure : 51-04 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 150/XVIII (1999)

    de pêche normales, une fois la phase 1 du régime de pêche expérimentale achevée, le système de déclaration ...

    Conservation Measure : 150/XVIII (1999)

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