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1. Conservation Measure Conservation Measure 78/XIV (1995)

   une période d'au moins cinq jours2. 3. Le système de déclaration de capture et d'effort de pêche ... par périodes de dix jours décrit dans la mesure de conservation 61/XII et le système de déclaration mensuelle ... de la mise en application de la mesure de conservation : i) le système de déclaration des captures ... à la période allant de 1994 à 1996, à partir du 5 novembre 1994; ii) le système de déclaration mensuelle ...

   Conservation Measure : 78/XIV (1995)

2. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2010)

   Species by-catch Area various Season 2010/11 Gear all 1. This conservation measure applies to new ... greater than, 1 tonne in any one haul or set, then the fishing vessel shall move to another location at ... location where the by-catch exceeded 1 tonne for a period of at least five days5. The location where the ... by-catch exceeded 1 tonne is defined as the path6 followed by the fishing vessel. 6. If the catch ...

   Conservation Measure : 33-03 (2010)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2018)

   Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) ... ) Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) Espèces toutes Zones toutes ... , Reconnaissant les obligations et responsabilités des Parties contractantes en vertu du Système de documentation ... du navire, de transmettre les données du système de suivi des navires (VMS) auxquelles il est fait ... par l'ALC. 10-04 iv) VMS : un système de suivi par satellite communiquant les données VMS ...

   Conservation Measure : 10-04 (2018)

4. Conservation Measure Conservation Measure 51/XI (1992)

   est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V, le cas échéant : 1. Pour Sapplication de ce système ... se présentant en dernier. MESURE DE CONSERVATION 5 2 1 ~ Système de déclaration mensuelle des données ... Five-day Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XI Period in Force:  1992 ...

   Conservation Measure : 51/XI (1992)

5. Conservation Measure Conservation Measure 60/XI (1992)

   de la mesure de conservation : i) le système de déclaration des captures et de l'effort de pêche par période ... , h partir du 6 novembre 1992; ii) le système de déclaration mensuelle des données d'effort de pêche ... des crabes peut être déterminée à partir &s morceaux de crabes). MESURE DE CONSERVATION 611x1 Système ...

   Conservation Measure : 60/XI (1992)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2007)

   conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 11. Tout navire ... , il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ... par période de cinq jours décrit dans la mesure de conservation 23- 01 ; ii) le système de déclaration ... collectées et enregistrées. Ces données seront déclarées conformément au système international ...

   Conservation Measure : 41-11 (2007)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2009)

   nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, dans la mesure ... de la mise en application de cette mesure de conservation, il convient d'appliquer : i) le système ... de conservation 23-01 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture ... et enregistrées. Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique ...

   Conservation Measure : 41-02 (2009)

8. Conservation Measure Conservation Measure 78/XIII (1994)

   en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration des données de capture ... pendant la saison 1994195, à partir du 15 décembre 1994; et ii) le système de déclaration des données ... . Ce TAC ne peut être atteint que par des opérations de chalutage. 2. Le système de déclaration ... et le système de déclaration mensuelle des données biologiques et d'effort de pêche décrit dans la mesure ...

   Conservation Measure : 78/XIII (1994)

9. Conservation Measure Conservation Measure 91-03 (2009)

   II and Article IX of the Convention: Protection of the South Orkney Islands southern shelf 1 ... the Scientific Committee, at its regular meeting in 2014 and at subsequent five-year periods. 1 For ... latitude, thence due east to 41ºW longitude, thence due north to the starting point (Figure 1 ... ). Figure 1: The boundary of the South Orkney Islands southern shelf marine protected area is shown as a ...

   Conservation Measure : 91-03 (2009)

10. Resolution Resolution 12/XVI (1997)

    Systèmes de contrôle automatique des navires par satellite (VMS) ... en vertu de la Convention. RÉSOLUTION IZIXVI Systèmes de contrôle automatique des navires par satellite ... 2 et 3, les membres s'efforceront, d'ici la fin de la réunion de la Commission en 1998, d'établir un système ... XI du système de contrôle. A cette fin, un VMS doit, entre autres, répondre aux crit5res suivants ...

    Resolution : 12/XVI (1997)

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