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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2015)

   Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) ... ) Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) Espèces toutes Zones toutes ... , Reconnaissant les obligations et responsabilités des Parties contractantes en vertu du Système de documentation ... du système de suivi des navires (VMS) auxquelles il est fait référence au point v) ci-dessous. ii) Centre ... , en cas d'échec de transmission des données VMS par l'ALC. 10-04 iv) VMS : un système de suivi ...

   Conservation Measure : 10-04 (2015)

2. Conservation Measure Conservation Measure 186/XVIII (1999)

   de pêche dans cette division, au moins un observateur scientifique nommé conformément au système ... : i) le système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours établi aux termes ... et déclarées conformément au système international d'observation scientifique. 11. Le nombre et le poids total ...

   Conservation Measure : 186/XVIII (1999)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2012)

   l'objet d'un système de recouvrement des frais et seront, de ce fait, accompagnées d'un versement, dont ...

   Conservation Measure : 21-02 (2012)

4. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2011)

   scientifique qui aura été nommé conformément au Système international d’observation scientifique de la CCAMLR ... les navires respecteront le système de déclaration de capture et d’effort de pêche par période de dix jours ... (mesure de conservation 23-02) et les systèmes de déclaration mensuelle des données de capture ...

   Conservation Measure : 51-04 (2011)

5. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2012)

   scientifique qui aura été nommé conformément au Système international d'observation scientifique de la CCAMLR ... de pêche normales, tous les navires respecteront le système de déclaration de capture et d'effort ... de pêche par période de dix jours (mesure de conservation 23-02) et les systèmes de déclaration mensuelle ...

   Conservation Measure : 51-04 (2012)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2011)

   -dessus, font l’objet d’un système de recouvrement des frais et seront, de ce fait, accompagnées d’un ...

   Conservation Measure : 21-02 (2011)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2011)

   Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) ... text MESURE DE CONSERVATION 10-04 (2011) Systèmes ... , Reconnaissant les obligations et responsabilités des Parties contractantes en vertu du Système ... contractante veille à ce que son CSP reçoive les relevés et messages du Système de surveillance des navires ... et de récupération en cas de panne du système. 5. Les capitaines et propriétaires/détenteurs de licences ...

   Conservation Measure : 10-04 (2011)

8. Conservation Measure Conservation Measure 140/XVI (1997)

   31/X: 1. Fishing for Dissostichus eleginoides and Dissostichus mawsoni in Statistical Subarea ... in the new fishery will be required to operate a VMS2 at all times. 1 A first prospective cruise ...

   Conservation Measure : 140/XVI (1997)

9. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2008)

   de pêche, au moins un observateur scientifique nommé conformément au système international d'observation ... d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période ... de dix jours décrit dans la mesure de conservation 23-02 ; ii) le système de déclaration mensuelle ... et enregistrées. Ces données seront déclarées conformément au Système international d'observation scientifique ...

   Conservation Measure : 52-02 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 65/XII (1993)

    conservation : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq ... du ler janvier 1994. ii) pendant la saison 1993194, à partir du ler janvier 1994, le système ...

    Conservation Measure : 65/XII (1993)

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