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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2012)

   -04 Système automatique de surveillance des navires par satel- lite (VMS) 10-09 Système ... dans la zone de la convention 23-06 Système de déclaration des données pour les pêcheries ... d'Euphausia superba 23-07 Système de déclaration journalière de capture et d'effort de pêche ...

   Conservation Measure : 10-10 (2012)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2016)

   les jours par le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche journalier défini ... , un observateur scientifique qui aura été nommé conformément au Système international d'observation scientifique ... les navires doivent respecter le système de déclaration de capture et d'effort de pêche journalier (mesure ... de conservation 23-07) et le système de déclaration mensuelle des données de capture, d'effort de pêche ...

   Conservation Measure : 41-01 (2016)

3. Conservation Measure Conservation Measure 97/XIV (1995)

   . 8. Aux fms de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration ... ) le système de déclaration mensuelle des données biologiques et des données d'effort de pêche, décrit ... 1995196 aura à bord un observateur désigné conformément au système d'observation scientifique ... en application des paragraphes 1 et 2 de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration ...

   Conservation Measure : 97/XIV (1995)

4. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2009)

   des systèmes de palangres automatiques devront ajouter des lests aux lignes supportant les hameçons ... 5 kg, à des intervalles ne dépassant pas 40 m. 4. Les navires utilisant exclusivement le système ... de type trotline (qui ne le combinent pas avec le système espagnol sur une même palangre) n'utiliseront ... en alternance le système de type espagnol et la méthode de type trotline utiliseront : i) à l'égard du système ...

   Conservation Measure : 25-02 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 81/XIII (1994)

   Système de déclaration des données biologiques et d'effort de pêche sur Dissostichus eleginoides ... avoir à son bord un observateur scientifique, nommé conformément au système d'observation scientifique ... . 4. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration ... 511x11 est applicable pendant la saison 1994195, à compter du le' mars 1995; et ii) le système ... est applicable pendant la saison 1994195, à compter du lef mars 1995. MESURE DE CONSERVATION 81BIIII Système ...

   Conservation Measure : 81/XIII (1994)

6. Conservation Measure Conservation Measure 52-03 (2009)

   des activités de pêche, au moins un observateur scientifique nommé conformément au système international ... , il convient d'appliquer : i) le système de déclaration journalière des données de capture ... et d’effort de pêche décrit dans la mesure de conservation 23-07 ; ii) le système de déclaration ... 23-01 ; iii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture ...

   Conservation Measure : 52-03 (2009)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2019)

   les jours par le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche journalier défini ... , un observateur scientifique qui aura été nommé conformément au Système international d'observation scientifique ... les navires doivent respecter le système de déclaration de capture et d'effort de pêche journalier (mesure ... de conservation 23-07) et le système de déclaration mensuelle des données de capture, d'effort de pêche ...

   Conservation Measure : 41-01 (2019)

8. Conservation Measure Conservation Measure 52-03 (2008)

   des activités de pêche, au moins un observateur scientifique nommé conformément au système international ... , il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort ... de pêche par période de cinq jours décrit dans la mesure de conservation 23-01 ; ii) le système ... , seront collectées et enregistrées. Ces données seront déclarées conformément au Système international ...

   Conservation Measure : 52-03 (2008)

9. Conservation Measure Conservation Measure 71/XII (1993)

   Système de déclaration des données biologiques et d'effort de pêche sur Dissostichus eleginoides ... de cette Mesure de conservation : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ... 1993194, à partir du 15 décembre 1993. ii) le système de déclaration des données d'effort de pêche ... de conservation : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq ... du 15 décembre 1993. ii) le système de déclaration des domées d'effort de pêche et biologiques décrit ...

   Conservation Measure : 71/XII (1993)

10. Resolution Resolution 22/XXV (2006)

    de système de déclaration des données, le secrétaire exécutif doit prendre contact avec l'État du pavillon ...

    Resolution : 22/XXV (2006)

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