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  1. Conservation Measure Conservation Measure 138/XVI (1997)

    following Conservation Measure in accordance with Conservation Measure 31/X: 1. Fishing for Dissostichus ... from 1 April until 31 August 1998. 4. The directed fisheries for the above species shall be ... carried out in accordance with Conservation Measures 29/XVI and 133/XVI. 1 Except for waters adjacent ...

    Conservation Measure : 138/XVI (1997)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 110/XV (1996)

    conformément au Système d'observation scientifique internationale de la CCAMLR. 5. Aux fins de la mise ... en œuvre de cette mesure de conservation : i) le Système de déclaration des données de capture ... ) le Système de déclaration mensuelle des données à échelle précise d'effort de pêche et biologiques défini ... être nommé conformément au Système d'observation scientifique internationale de la CCAMLR ...

    Conservation Measure : 110/XV (1996)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2017)

    Système visant à promouvoir l'application des mesures de conservation de la CCAMLR ... (2017) Système visant à promouvoir l'application des mesures de conservation de la CCAMLR ... de faire appliquer le Système de documentation des captures de Dissostichus spp. sur les mesures prises ...

    Conservation Measure : 10-08 (2017)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2017)

    au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout navire participant ... de participer au Système de documentation des captures de Dissostichus spp., conformément à la mesure ... mesure de conservation, pendant la saison 2017/18, il convient d'appliquer : i) le système ... -07 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture ...

    Conservation Measure : 41-09 (2017)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 75/XII (1993)

    achevée, le système de déclaration sur 10 jours de la capture et de l'effort de pêche établi ... de l'application des opérations de pêche normales, une fois la phase 2 du régime expérimental achevée, le système ...

    Conservation Measure : 75/XII (1993)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 64/XXI (1993)

    . b) Les systèmes de déclaration de la capture et de l'effort de pêche de la CCAMLR sont applicables lorsque ... des zones, les saisons de pêche et les limites de taille ainsi que les conditions relatives au système ...

    Conservation Measure : 64/XXI (1993)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2019)

    l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout ... à la palangre est tenu de participer au Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... d'appliquer : i) le système de déclaration journalière des données de capture et d'effort de pêche décrit ... dans la mesure de conservation 23-07 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle ...

    Conservation Measure : 41-09 (2019)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 79/XIII (1994)

    2. Le système de déclaration de capture et d'effort ... de pêche par périodes de cinq jours décrit dans la mesure de conservation 511XII et le système ... . 6. Aux fins de la mise en application de la présente mesure de conservation, le système de déclaration ... scientifique, nommé conformément au système d'observation scientifique internationale de la CCAMLR ...

    Conservation Measure : 79/XIII (1994)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2014)

    scientifiques dont l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique ... exploratoire à la palangre devra prendre part au Système de documentation des captures de Dissostichus spp ... , pendant les saisons 2014/15 et 2015/16, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration ... ) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture et d'effort de pêche décrit ...

    Conservation Measure : 41-10 (2014)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2011)

    de pêche □ Chalut conventionnel □ Système de pêche en continu □ Pompage du cul de chalut □ Autres ...

    Conservation Measure : 21-03 (2011)

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