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1. Conservation Measure Conservation Measure 43-03 (2003)

   la période de pêche, au moins un observateur scientifique qui aura été nommé conformément au système ... de conservation, pendant la saison 2003/04, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration ... 23-01; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture ... et enregistrées. Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique ...

   Conservation Measure : 43-03 (2003)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2002)

   , au moins un observateur scientifique qui aura été nommé conformément au système international ... , pendant la saison 2002/03, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données ... ; et ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture et d'effort ... conformément au système international d'observation scientifique. Recherche 10. Tout navire ...

   Conservation Measure : 41-06 (2002)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2002)

   de pêche, au moins un observateur scientifique qui aura été nommé conformément au système international ... , pendant la saison 2002/03, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration des données ... ; et ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture et d'effort ... conformément au système international d'observation scientifique. Recherche 10. Tout navire ...

   Conservation Measure : 41-07 (2002)

4. Conservation Measure Conservation Measure 231/XX (2001)

   qui aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible ... : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours décrit ... dans la mesure de conservation 51/XIX; et ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle ... et enregistrées. Ces données sont déclarées conformément au système international d'observation scientifique ...

   Conservation Measure : 231/XX (2001)

5. Conservation Measure Conservation Measure 232/XX (2001)

   qui aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible ... /XX i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq ... jours décrit dans la mesure de conservation 51/XIX; et ii) le système de déclaration mensuelle ... et enregistrées. Ces données sont déclarées conformément au système international d'observation scientifique ...

   Conservation Measure : 232/XX (2001)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2003)

   conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un autre ... de cette mesure de conservation, pendant la saison 2003/04, il convient d'appliquer : i) le système ... de conservation 23-01; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture ... . Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique. Recherche ...

   Conservation Measure : 41-07 (2003)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2006)

   au système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un autre observateur ... de conservation, pendant la saison 2006/07, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration ... 23-01 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture ... . Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 41-07 (2006)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2003)

   conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un autre ... de cette mesure de conservation, pendant la saison 2003/04, il convient d'appliquer : i) le système ... de conservation 23-01; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture ... . Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique. Recherche ...

   Conservation Measure : 41-06 (2003)

9. Conservation Measure Conservation Measure 47/XI (1992)

   accordance with Article IX of the Convention. 1. Catches taken during fishing for research purposes by ...

   Conservation Measure : 47/XI (1992)

10. Conservation Measure Conservation Measure 31/X (1991)

    accordance with Article IX of the Convention: 1. A new fishery, for the purposes of this Conservation ...

    Conservation Measure : 31/X (1991)

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