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Commission pour la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique

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  1. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2010)

    conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un autre ... de cette mesure de conservation, pendant la saison 2010/11, il convient d'appliquer : i) le système ... -07 ; ii) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période ... de cinq jours décrit dans la mesure de conservation 23-01 ; iii) le système de déclaration mensuelle ...

    Conservation Measure : 41-07 (2010)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2007)

    conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un autre ... de cette mesure de conservation, pendant la saison 2007/08, il convient d'appliquer : i) le système ... de conservation 23-01 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture ... . Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ...

    Conservation Measure : 41-06 (2007)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2015)

    conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un autre ... : i) le système de déclaration journalière des données de capture et d'effort de pêche décrit dans la mesure ... de conservation 23-07 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture ... conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 11. Tout navire ...

    Conservation Measure : 41-07 (2015)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2017)

    , au moins un observateur scientifique qui aura été nommé conformément au système international ... , pendant la saison 2017/18, il convient d'appliquer : 41-07 i) le système de déclaration ... ) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture et d'effort de pêche décrit ... de conservation 23-05 doivent être collectées et enregistrées. Ces données sont déclarées conformément au système ...

    Conservation Measure : 41-07 (2017)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2018)

    , au moins un observateur scientifique qui aura été nommé conformément au système international ... , pendant la saison 2018/19, il convient d'appliquer : 41-07 i) le système de déclaration ... ) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture et d'effort de pêche décrit ... de conservation 23-05 doivent être collectées et enregistrées. Ces données sont déclarées conformément au système ...

    Conservation Measure : 41-07 (2018)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2019)

    , au moins un observateur scientifique qui aura été nommé conformément au système international ... , pendant la saison 2019/20, il convient d'appliquer : 41-07 i) le système de déclaration ... ) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture et d'effort de pêche décrit ... de conservation 23-05 doivent être collectées et enregistrées. Ces données sont déclarées conformément au système ...

    Conservation Measure : 41-07 (2019)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2014)

    conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un autre ... de la présente mesure de conservation, pendant la saison 2014/15, il convient d'appliquer : i) le système ... -07 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture ... conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 11. Tout navire ...

    Conservation Measure : 41-07 (2014)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2008)

    au système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un autre observateur ... de conservation, pendant la saison 2008/09, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration ... 23-01 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture ... . Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ...

    Conservation Measure : 41-07 (2008)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2016)

    conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un autre ... i) le système de déclaration journalière des données de capture et d'effort de pêche décrit dans la mesure ... de conservation 23-07 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture ... seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 11 ...

    Conservation Measure : 41-07 (2016)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2007)

    un observateur scientifique qui aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique ... d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période ... de cinq jours décrit dans la mesure de conservation 23-01 ; ii) le système de déclaration mensuelle ... et enregistrées. Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique ...

    Conservation Measure : 41-07 (2007)

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