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  1. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2009)

    de pêche, au moins un observateur scientifique qui aura été nommé conformément au système international ... la saison 2009/10, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration journalière des données ... de capture et d’effort de pêche décrit dans la mesure de conservation 23-07 ; ii) le système ... de conservation 23-01 ; iii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture ...

    Conservation Measure : 41-06 (2009)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2017)

    la période de pêche, au moins un observateur scientifique qui aura été nommé conformément au système ... de conservation, pendant la saison 2017/18, il convient d'appliquer : 41-06 i) le système de déclaration ... ) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture et d'effort de pêche décrit ... de conservation 23-05 doivent être collectées et enregistrées. Ces données sont déclarées conformément au système ...

    Conservation Measure : 41-06 (2017)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2015)

    conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un autre ... de la présente mesure de conservation, pendant la saison 2015/16, il convient d'appliquer : i) le système ... -07 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture ... seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 12 ...

    Conservation Measure : 41-06 (2015)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2016)

    conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un autre ... i) le système de déclaration journalière des données de capture et d'effort de pêche décrit dans la mesure ... de conservation 23-07 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture ... seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 12 ...

    Conservation Measure : 41-06 (2016)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2012)

    qui aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible ... : i) le système de déclaration journalière des données de capture et d’effort de pêche décrit dans la mesure ... de conservation 23-07 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture ... seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 12 ...

    Conservation Measure : 41-07 (2012)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2014)

    conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un autre ... de la présente mesure de conservation, pendant la saison 2014/15, il convient d'appliquer : i) le système ... -07 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture ... seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 12 ...

    Conservation Measure : 41-06 (2014)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2013)

    scientifique qui aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR ... d'appliquer : i) le système de déclaration journalière des données de capture et d'effort de pêche décrit ... dans la mesure de conservation 23-07 ; ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle ... seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. Recherche 13 ...

    Conservation Measure : 41-06 (2013)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2008)

    un observateur scientifique qui aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique ... d'appliquer : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période ... de cinq jours décrit dans la mesure de conservation 23-01 ; ii) le système de déclaration mensuelle ... et enregistrées. Ces données seront déclarées conformément au système international d'observation scientifique ...

    Conservation Measure : 41-06 (2008)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 89/XIV (1995)

    dans lequel la capture accessoire dépasse 5%, pendant une période d'au moins cinq jours? 4. Le système ...

    Conservation Measure : 89/XIV (1995)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 233/XX (2001)

    qui aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible ... : i) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours décrit ... dans la mesure de conservation 51/XIX; et ii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle ... et enregistrées. Ces données sont déclarées conformément au système international d'observation scientifique ...

    Conservation Measure : 233/XX (2001)

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