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1. Resolution Resolution 31/XXVIII (2009)

   à l'article II, Résolue à préserver son rôle de chef de file du développement de l'approche de précaution ... de conservation définis par la Convention puissent être remplis, Résolue à maintenir son statut de chef de file ...

   Resolution : 31/XXVIII (2009)

2. Resolution Resolution 14/XIX (2000)

   Système de documentation des captures : mise en oeuvre par les États adhérents et les Parties non ... text 14/XIX Résolution 14/XIX Système ... sur la mise en œuvre du système de documentation des captures de Dissostichus spp. établi en vertu ... de la mesure de conservation 10-05 (1999), Étant satisfaite que le système a bien été mis en place et notant ... les améliorations apportées au système en vertu des mesures de conservation 10-05 (2000) et 10-05 (2001 ...

   Resolution : 14/XIX (2000)

3. Conservation Measure Conservation Measure 63/XII (1993)

   . b) Les systèmes de déclaration de la capture et de l'effort de pêche de la CCAMLR sont applicables lorsque ...

   Conservation Measure : 63/XII (1993)

4. Conservation Measure Conservation Measure 111/XV (1996)

   de la saison de pêche. L'observateur peut être nommé conformément au Système d'observation scientifique ... : i) le Système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de dix jours défini ... dans la mesure de conservation 61/XII; et ii) le Système de déclaration mensuelle des données à échelle précise ... de pêche de la saison de pêche, au moins un observateur scientifique nommé conformément au Système ...

   Conservation Measure : 111/XV (1996)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2009)

   de pêche, au moins un observateur scientifique qui aura été nommé conformément au système international ... la saison 2009/10, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration journalière des données ... de capture et d'effort de pêche décrit dans la mesure de conservation 23-07 ; ii) le système ... de conservation 23-01 ; iii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture ...

   Conservation Measure : 41-07 (2009)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2011)

   un observateur scientifique qui aura été nommé conformément au système international d’observation scientifique ... , il convient d’appliquer : i) le système de déclaration journalière des données de capture et d’effort ... de pêche décrit dans la mesure de conservation 23-07 ; ii) le système de déclaration des données ... ; iii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture et d’effort ...

   Conservation Measure : 41-06 (2011)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2012)

   , au moins un observateur scientifique qui aura été nommé conformément au système international ... , pendant la saison 2012/13, il convient d'appliquer : i) le système de déclaration journalière ... ) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture et d'effort de pêche décrit ... sont collectées et enregistrées. Ces données seront déclarées conformément au système international ...

   Conservation Measure : 41-06 (2012)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2010)

   conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un autre ... de cette mesure de conservation, pendant la saison 2010/11, il convient d'appliquer : i) le système ... -07 ; ii) le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période ... de cinq jours décrit dans la mesure de conservation 23-01 ; iii) le système de déclaration mensuelle ...

   Conservation Measure : 41-06 (2010)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2011)

   de pêche, au moins un observateur scientifique qui aura été nommé conformément au système international ... , pendant la saison 2011/12, il convient d’appliquer : i) le système de déclaration journalière ... ) le système de déclaration des données de capture et d’effort de pêche par période de cinq jours décrit ... dans la mesure de conservation 23-01 ; iii) le système de déclaration mensuelle des données à échelle précise ...

   Conservation Measure : 41-07 (2011)

10. Conservation Measure Conservation Measure 63/XV (1996)

    fins sur les navires de pêche qui ne font pas usage d'incinérateurs de bord (systèmes clos ...

    Conservation Measure : 63/XV (1996)

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