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1. Conservation Measure Conservation Measure 116/XV (1996)

   /XV1*2 Système de déclaration mensuelle des données à échelle précise biologiques et d'effort ... obtenir de chacun de ses navires les données requises pour remplir le formulaire de la CCAMLR relatif ... . Adopted at Meeting:  CCAMLR-XV Period in Force:  1996- 1997 ...

   Conservation Measure : 116/XV (1996)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2004)

   des mesures de conservation et de toutes les dispositions de la CCAMLR en vertu de la Convention. 2. Toute ... par le navire des données de capture conformément aux conditions de la CCAMLR; iv) l'installation d'un ... de licences sur le site Web de la CCAMLR. 8. La licence ou une copie certifiée conforme de la licence ... de contrôle effectué par un contrôleur de la CCAMLR dans la zone de la Convention. 9. Toute Partie ... Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIII Period ...

   Conservation Measure : 10-02 (2004)

3. Conservation Measure Conservation Measure 29/XIX (2000)

   observateurs, dont un au moins serait nommé conformément au système international d'observation scientifique ... de la CCAMLR, sous réserve du respect de toutes les autres dispositions de cette mesure de conservation5 ... des principes énoncés dans WG-IMALF-94/19 (disponible auprès du secrétariat de la CCAMLR); les essais doivent ... Crozet Islands.  Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIX ...

   Conservation Measure : 29/XIX (2000)

4. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2002)

   observateurs, dont un au moins serait nommé conformément au système international d'observation scientifique ... de la CCAMLR, sous réserve du respect de toutes les autres dispositions de cette mesure de conservation5 ... dans WG-IMALF-94/19 (disponible auprès du secrétariat de la CCAMLR); les essais doivent être réalisés ... Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXI ...

   Conservation Measure : 25-02 (2002)

5. Resolution Resolution 22/XXV (2006)

   les collaborations de la CCAMLR avec l'Accord sur la conservation des albatros et des pétrels (ACAP), un accord ... de système de déclaration des données, le secrétaire exécutif doit prendre contact avec l'État du pavillon ... des navires présents dans ces secteurs pour : i) exprimer l'intérêt de la CCAMLR pour ces espèces d'oiseaux ... les données visées au paragraphe 1 ci-dessus ; et iii) communiquer ces données au secrétariat de la CCAMLR ... at meeting:  CCAMLR-XXV Period in Force:  2006- ...

   Resolution : 22/XXV (2006)

6. Conservation Measure Conservation Measure 132/XVI (1997)

   à échelle précise doivent être déclarées au secrétaire exécutif tous les cinq jours en vertu du système ... Rajiformes Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVI Period in Force:  1997- 1998 ...

   Conservation Measure : 132/XVI (1997)

7. Conservation Measure Conservation Measure 120/XVI (1997)

   . MESURE DE CONSERVATION 121/XV1192 Système de déclaration mensuelle des données biologiques à échelle ... at Meeting:  CCAMLR-XVI Period in Force:  1997- 1998 ...

   Conservation Measure : 120/XVI (1997)

8. Conservation Measure Conservation Measure 198/XIX (2000)

   197/XIX 198/XIX 8. Un système de déclaration ... . Ces données sont transmises au secrétariat de la CCAMLR dans un délai d'un mois après le retour du navire ... scientifique de la CCAMLR relatives à la pêche au poisson (Partie III, section 1) : a) les mensurations ... doivent être transmises au secrétariat de la CCAMLR dans un délai d'un mois après le retour du navire ... 58.5.2 Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIX Period in Force:  2000- 2001 ...

   Conservation Measure : 198/XIX (2000)

9. Conservation Measure Conservation Measure 75/XII (1993)

   achevée, le système de déclaration sur 10 jours de la capture et de l'effort de pêche établi ... de l'application des opérations de pêche normales, une fois la phase 2 du régime expérimental achevée, le système ... 3 une semaine environ avant la fin des opérations de pêche. iii) Le secrétariat de la CCAMLR notifie ... expérimental sont déclarées à la CCAMLR le 3 1 août au plus tard de l'année australe concernée. 10 ... :  CCAMLR-XII Period in Force:  1993- 1995 ...

   Conservation Measure : 75/XII (1993)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2011)

    son pavillon ou celui d’un autre Membre de la CCAMLR à l’époque de la notification 1 . 4. Les Membres doivent ... de pêche □ Chalut conventionnel □ Système de pêche en continu □ Pompage du cul de chalut □ Autres ... superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXX Period in Force:  2011- 2012 ...

    Conservation Measure : 21-03 (2011)

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