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Commission pour la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique

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  1. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2011)

    scientifique qui aura été nommé conformément au Système international d’observation scientifique de la CCAMLR ... déclarées à la CCAMLR le 1 er juin 2012 au plus tard pour être disponibles à la réunion du groupe ... après le 1 er juin 2012 seront déclarées à la CCAMLR dans une période de trois mois à compter ... les navires respecteront le système de déclaration de capture et d’effort de pêche par période de dix jours ... /12 season Species:  Euphausia superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXX Period in Force:  2011- 2012 ...

    Conservation Measure : 51-04 (2011)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2012)

    scientifique qui aura été nommé conformément au Système international d'observation scientifique de la CCAMLR ... déclarées à la CCAMLR le 1 er juin 2013 au plus tard pour être disponibles à la réunion du groupe ... après le 1 er juin 2013 seront déclarées à la CCAMLR au plus tard dans les trois mois suivant ... de pêche normales, tous les navires respecteront le système de déclaration de capture et d'effort ... /13 season Species:  Euphausia superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXI Period in Force:  2012- 2013 ...

    Conservation Measure : 51-04 (2012)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2004)

    par le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours défini ... , un observateur scientifique qui aura été nommé conformément au Système international d'observation scientifique ... de la CCAMLR et, si possible, un observateur scientifique supplémentaire. 7. Le plan de collecte ... se terminant le 31 août 2005 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2005 au plus tard de manière ... :  CCAMLR-XXIII Period in Force:  2004- 2005 ...

    Conservation Measure : 41-01 (2004)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2005)

    conformément au Système international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un observateur ... tous les cinq jours par le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche ... à la CCAMLR le 30 septembre 2006 au plus tard de manière à ce que les données soient disponibles ... . Les données collectées après le 31 août 2006 seront déclarées à la CCAMLR dans une période de trois mois ... :  CCAMLR-XXIV Period in Force:  2005- 2006 ...

    Conservation Measure : 41-01 (2005)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 96/XIV (1995)

    de conservation : i) le système de déclaration des captures décrit dans la mesure de conservation 40 ... /X est applicable pendant la saison 1995196; et ii) le système de déclaration mensuelle des données biologiques ... de la Convention (SC-CAMLR-XI, annexe 5, appendice H, supplément E). La liste des stations prévues pendant les ... :  Subarea 48.3 Species:  Electrona carlsbergi Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIV Period in Force:  1995- 1996 ...

    Conservation Measure : 96/XIV (1995)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2006)

    par le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours défini ... , un observateur scientifique qui aura été nommé conformément au Système international d'observation scientifique ... de la CCAMLR et, si possible, un observateur scientifique supplémentaire. 7. Le plan de collecte ... le 31 août 2007 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2007 au plus tard de manière ... :  CCAMLR-XXV Period in Force:  2006- 2007 ...

    Conservation Measure : 41-01 (2006)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2007)

    jours par le système de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq ... pendant la saison de pêche, un observateur scientifique qui aura été nommé conformément au Système ... international d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un observateur scientifique ... auxdits Plans pour la période se terminant le 31 août 2008 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 ... :  CCAMLR-XXVI Period in Force:  2007- 2008 ...

    Conservation Measure : 41-01 (2007)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 32/XIX (2000)

    être déclarées mensuellement à la Commission. MESURE DE CONSERVATION 40/X Système de déclaration ... de la mesure de conservation 7/V le cas échéant : 1. Pour l'application de ce système de déclaration ... Subarea 48.2 Subarea 48.3 Subarea 48.4 Species:  Euphausia superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIX Period ...

    Conservation Measure : 32/XIX (2000)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 66/XII (1993)

    des paragraphes 1 et 2 de cette mesure conservation : i) le système de déclaration des données de capture ... janvier 1994, le système de déclaration mensuelle des données d'effort de pêche et biologiques stipulé ... /94 Season Area:  Subarea 48.3 Species:  Champsocephalus gunnari Adopted at Meeting:  CCAMLR-XII ...

    Conservation Measure : 66/XII (1993)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2008)

    de données pour ces activités de recherche sont : a) Le système de déclaration de la CCAMLR par période ... de 5 jours est applicable. b) Toutes les captures de recherche sont déclarées à la CCAMLR dans le cadre ... , doivent être reliés à un système automatique de surveillance des navires par satellite conformément ... _______________________________________________ de la zone de la Convention de la CCAMLR _______________________________________ Objectif ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVII Period in Force:  2008- 2009 ...

    Conservation Measure : 24-01 (2008)

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